J 6119-6265
Archives départementales de la Marne
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Histoire de la conservation
Documents initialement cotés 131 J.
Modalités d'entrées
Don, août 2008 (entrée n° 3627)
Présentation du contenu
Procès-verbaux de gendarmerie, comptes rendus d'enquête, jugements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les documents produits par l'association SOS Racisme Reims-Champagne ont été conservés. Ainsi, les documents concernant le siège national de l'association ainsi que la documentation ont été supprimés (0,1 ml).
Au regard du faible métrage du fonds, ce fonds a été recoté au sein de la sous-série J continu "Petits fonds et pièces isolées".
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 2081
Documents en relation
J 6132 : SOS Racisme Reims-Champagne : statuts, actions de sensibilisation, documentation (1999-2003)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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