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Résultat n°1

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

R Chp 13568

Résultat n°2

Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

Date

1926

Cote

D bib 963 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Assurances sociales.

Date

1941-1946

Cote

1 XX 58

Résultat n°5

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

1992

Cote

R NAT 40

Résultat n°6

Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

Date

1961

Cote

Dp 15328 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

Date

1930

Cote

Dp 5739 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence

Date

1931

Cote

SA 6252 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot

Date

1934

Cote

D bib 496 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

Date

1941

Cote

Dp 15134 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

Date

[1942]

Cote

Chp 16759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

Date

1929

Cote

Dp 5740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code des assurances

Date

1976

Cote

D bib 1185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

Date

1930

Cote

Dp 15466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

Date

1943

Cote

Dp 5009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341

Résultat n°17

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284

Résultat n°18

Caisses maladies allemandes.

Date

1941

Cote

23 X 28

Résultat n°19

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date

1930

Cote

Chp 9598 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

Date

[vers1943]

Cote

Dp 15289 (Cote intellectuelle)