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61 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 13568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
  2. Résultat n°2

    Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Chauveau, Claude

    Date

    1926

    Cote

    D bib 963 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur...
  3. Résultat n°3

    Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    SA 286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence internationale du travail troisième session,...
  4. Résultat n°4

    Assurances sociales.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1 XX 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
    • Assistances
    • Assurances sociales.
  5. Résultat n°5

    Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

    Date

    1992

    Cote

    R NAT 40

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
  6. Résultat n°6

    Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Rochereau, Henri

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15328 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
  7. Résultat n°7

    Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 5739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
  8. Résultat n°8

    Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence

    Date de publication

    1931

    Auteur

    La Perrière, Henri de

    Date

    1931

    Cote

    SA 6252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
  9. Résultat n°9

    Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Parisot, Jacques

    Date

    1934

    Cote

    D bib 496 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
  10. Résultat n°10

    Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instructions relatives à l'application du décret du...
  11. Résultat n°11

    Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
  12. Résultat n°12

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  13. Résultat n°13

    Code des assurances

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    D bib 1185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des assurances
  14. Résultat n°14

    Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 15466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
  15. Résultat n°15

    Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Chapuis, Balthazar-André

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
  16. Résultat n°16

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    R Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  17. Résultat n°17

    Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10284

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
  18. Résultat n°18

    Caisses maladies allemandes.

    Date

    1941

    Cote

    23 X 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Caisses maladies allemandes.
  19. Résultat n°19

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  20. Résultat n°20

    Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

    Date de publication

    [vers 1943]

    Date

    [vers1943]

    Cote

    Dp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Directives concernant le régime des assurances sociales...