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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice et réparation : histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre / Pierre Amestoy

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Amestoy, Pierre

    Date

    2022

    Cote

    H bib 8348

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Justice et réparation : histoire du droit à réparation...
  2. Résultat n°2

    Allocations militaires, instructions, correspondance.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 Z 571, 3 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Organisation de l'armée
    • Mariages de militaires
    • Allocations militaires, instructions, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Lettre de l'Empereur au Ministre d'État relative à la pension des anciens militaires de la République et de l'Empire / [Napoléon]. ParisImprimerie impériale1869

    Date

    1869

    Cote

    Hp 10349

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Lettre de l'Empereur au Ministre d'État relative à...
  4. Résultat n°4

    Anciens Combattants et Victimes de Guerre : leurs droits / [Premier ministre, Service d'information et de diffusion]

    Date de publication

    novembre 1978

    Date

    novembre 1978

    Cote

    Hp 17654, 0339-3674, 321

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Anciens Combattants et Victimes de Guerre : leurs droits...
  5. Résultat n°5

    Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Dp 5186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée...
  6. Résultat n°6

    Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919

    Date

    1919

    Cote

    R Hp 10307

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs...
  7. Résultat n°7

    Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919

    Date

    1919

    Cote

    Hp 10307

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs...
  8. Résultat n°8

    Allocations militaires. - Instructions et circulaires.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2 Z 622, 2 Z 512 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Organisation de l'armée
    • Divers
    • Allocations militaires. - Instructions et circulaires.
  9. Résultat n°9

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la défense. Secrétariat général à la défense terrestre. Direction de l'intendance. Sous-direction de la solde et des transports. Direction des troupes coloniales. Services administratif. Instruction relative aux prestations acquises aux caporaux et soldats bénéficiaires de la loi n 132, du 17 mars 1943

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5625 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la défense. Secrétariat...
  10. Résultat n°10

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  11. Résultat n°11

    Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]

    Date de publication

    1974

    Auteur

    Andrieu-Filliol, Claude

    Date

    1974

    Cote

    H bib 8378

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Code annoté des pensions militaires d'invalidité et...
  12. Résultat n°12

    Le Code du retraité civil et militaire. Supplément aux pensions civiles (à jour au 15 mai 1943) / par Raymond Duron

    Date de publication

    [1943]

    Auteur

    Duron, Raymond

    Date

    [1943]

    Cote

    D bib 10332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Code du retraité civil et militaire. Supplément...
  13. Résultat n°13

    Loi nouvelle du 31 mars 1919, sur les pensions militaires. Etude médico-légale de la condition et de la présomption d'origine (historique, travaux préparatoires, commentaires) / par Léon Prieur

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Prieur, Léon

    Date

    1919

    Cote

    LB 5880 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi nouvelle du 31 mars 1919, sur les pensions militaires....
  14. Résultat n°14

    Cent lettres de la vie quotidienne des Français de la Révolution à la Belle Epoque / [publ.] par Annette Apaire, Gilles Cornut-Gentille

    Date de publication

    1984

    Auteur

    Apaire, Annette

    Date

    1984

    Cote

    H bib 11290 (Cote intellectuelle), 0752-0980

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cent lettres de la vie quotidienne des Français de...
  15. Résultat n°15

    Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968

    Date

    1968

    Cote

    R Hp 10344

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions réglementaires concernant les soutiens...
  16. Résultat n°16

    Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

    Date

    1916

    Cote

    H bib 7998

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
  17. Résultat n°17

    Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968

    Date

    1968

    Cote

    Hp 10344

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Dispositions réglementaires concernant les soutiens...
  18. Résultat n°18

    Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.

    Date

    1941-1945

    Cote

    2 XX 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 2 XX Délégation régionale de la famille
    • Service de contrôle
    • Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon...
  19. Résultat n°19

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  20. Résultat n°20

    Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux / Ministère de la guerre. ParisBerger-Levrault1932

    Date

    1932

    Cote

    R Dp 5186

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée...
  21. Résultat n°21

    Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Courmeaux et plusieurs de ses collègues concernant les anciens militaires réformés par congé n I et tendant à transformer la gratification de réforme renouvelable qui leur est attribuée en pension viagère avec amélioration

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Gaillard, Gilbert

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner...
  22. Résultat n°22

    Anciens combattants et victimes de guerre : une politique de solidarité et de reconnaissance nationale : 1974-1981 / [Premier ministre, Service d'information et de diffusion]

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    Hp 17653

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Anciens combattants et victimes de guerre : une politique...
  23. Résultat n°23

    Textes intéressant la législation des pensions civiles et militaires suivie de commentaires sur les différentes notions d'âge en matière de mise à la retraite / Ministère de l'Intérieur. Direction des services financiers et du contentieux. Bureau des pensions

    Date de publication

    1950

    Date

    1950

    Cote

    D bib 10246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Textes intéressant la législation des pensions civiles...