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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • 7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

    Date

    1924

    Cote

    AD 61/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
  4. Résultat n°4

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

    Cote

    1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  5. Résultat n°5

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    20 août 1806-13 mai 1808

    Cote

    1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001

    Date

    2001

    Cote

    AD 58/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nièvre - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances,...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    1813-1848

    Cote

    3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  8. Résultat n°8

    La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Brault, Pierre

    Date

    1948

    Cote

    Hp 15278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
  9. Résultat n°9

    La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Pelisson, Eric

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4846 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937

    Date

    1937

    Cote

    AD 2/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aisne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances...
  11. Résultat n°11

    Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Ebel, Édouard

    Date

    1999

    Cote

    H bib 4552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France,...
  12. Résultat n°12

    Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Bernard, Paul

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4811 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier...
  13. Résultat n°13

    Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 34/36

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet...
  14. Résultat n°14

    L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Aulard, François-Alphonse

    Date

    1897

    Cote

    LB 4437 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
  15. Résultat n°15

    La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 18/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  17. Résultat n°17

    Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Durnerin, René

    Date

    1937

    Cote

    D bib 33 (Cote intellectuelle), 19

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
  18. Résultat n°18

    Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Karila-Cohen, Pierre

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8219, 0298-4792

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France...
  19. Résultat n°19

    Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Macabet, Alcide

    Date

    1946

    Cote

    D bib 641 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures....
  20. Résultat n°20

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture de la Marne / Bérangère Lemagny. ReimsUniversité de Reims Champagne-Ardenne1997

    Date

    1997

    Cote

    Ch 10210/351

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture...