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123 résultats

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  1. Résultat n°1

    7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • 7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

    Date

    1924

    Cote

    AD 61/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
  4. Résultat n°4

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

    Cote

    1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  5. Résultat n°5

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    20 août 1806-13 mai 1808

    Cote

    1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001

    Date

    2001

    Cote

    AD 58/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nièvre - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances,...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    1813-1848

    Cote

    3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  8. Résultat n°8

    La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Brault, Pierre

    Date

    1948

    Cote

    Hp 15278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
  9. Résultat n°9

    La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Pelisson, Eric

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4846 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937

    Date

    1937

    Cote

    AD 2/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aisne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances...
  11. Résultat n°11

    Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Ebel, Édouard

    Date

    1999

    Cote

    H bib 4552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France,...
  12. Résultat n°12

    Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Bernard, Paul

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4811 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier...
  13. Résultat n°13

    Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 34/36

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet...
  14. Résultat n°14

    L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Aulard, François-Alphonse

    Date

    1897

    Cote

    LB 4437 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
  15. Résultat n°15

    La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 18/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  17. Résultat n°17

    Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Durnerin, René

    Date

    1937

    Cote

    D bib 33 (Cote intellectuelle), 19

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
  18. Résultat n°18

    Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Karila-Cohen, Pierre

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8219, 0298-4792

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France...
  19. Résultat n°19

    Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Macabet, Alcide

    Date

    1946

    Cote

    D bib 641 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures....
  20. Résultat n°20

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture de la Marne / Bérangère Lemagny. ReimsUniversité de Reims Champagne-Ardenne1997

    Date

    1997

    Cote

    Ch 10210/351

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture...
  21. Résultat n°21

    Série K : an VIII-1940 : répertoire méthodique : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du Conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; réd. par Christine Vitaloni ; établi sous la dir. d'André Brochier ; publ. sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 26/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Série K : an VIII-1940 : répertoire méthodique : lois,...
  22. Résultat n°22

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1903-1926

    Cote

    2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  23. Résultat n°23

    Sous-préfets à Sainte-Menehould : de la pléthore de 1814-1815 à une pénurie prévisible au delà de 2004 / Jean Bernard.

    Date

    2006

    Cote

    Delta 1580/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Horizons d'Argonne
    • Sous-préfets à Sainte-Menehould : de la pléthore de...
  24. Résultat n°24

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  25. Résultat n°25

    Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de la République de région sur l'activité de l'Etat dans la région Champagne Ardenne. Année 1985

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Bernard, Paul

    Date

    1986

    Cote

    Chp 17508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de...
  26. Résultat n°26

    Liste des préfets

    Date de publication

    [1961]

    Date

    [1961]

    Cote

    Chp 16248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des préfets
  27. Résultat n°27

    La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Méjean, Charles

    Date

    1949

    Cote

    R D bib 10319 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
  28. Résultat n°28

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1837

    Cote

    2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  29. Résultat n°29

    Archives de la seconde guerre mondiale : tome I. Fonds du cabinet du préfet, 1940-1946 / Archives départementales de Loire-Atlantique ; [réd. par] Madeleine Laveault, Monique Le Tohic, Blandine Morin ; travail coordonné par Valérie Desbois-Roux ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementales de la Loire-AtlantiqueConseil général2002

    Date

    2002

    Cote

    AD 44/40

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
    • Archives de la seconde guerre mondiale : tome I. Fonds...
  30. Résultat n°30

    La situation des départements et l'installation des premiers préfets en l'an VIII : 23 septembre 1799-22 septembre 1800 : recueil d'analyses et d'extraits de documents de la série F1cIII des Archives nationales / Archives nationales ; Institut des hautes études de la sécurité intérieure ; Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'intérieur ; [réd.] par Élisabeth Berlioz,... ; sous la dir. de Paul Bouteiller,... et Agnès Parmentier,...

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Berlioz, Elisabeth

    Date

    2000

    Cote

    H bib 4819 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La situation des départements et l'installation des...
  31. Résultat n°31

    La Seine-Inférieure dans la Seconde Guerre mondiale (1940-1946) : 51 W cabinet du préfet, 271 W Services de la Préfecture / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Corinne Tuncq, Christophe Dubois, Michel Croguennec ; sous la direction d'Armelle Sentilhes et Vincent Maroteaux. RouenConseil général de Seine-Maritime2009

    Date

    2009

    Cote

    AD 76/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • La Seine-Inférieure dans la Seconde Guerre mondiale...
  32. Résultat n°32

    La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Méjean, Charles

    Date

    1949

    Cote

    D bib 10319 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; rédigé par M. Estienne. Valenceimpr. de C. Legrand et M. Granger1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 26/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois et actes...
  34. Résultat n°34

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1892-1903

    Cote

    2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  35. Résultat n°35

    Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 28 janvier 1848 au 1er janvier 1898 / par M. Bouchez 1898 Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1898

    Date

    1898

    Cote

    Delta 3219/127

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Recueil des actes administratifs
    • Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil...
  36. Résultat n°36

    Bourgeois de Jessaint ou la durée préfectorale / Georges Clause.

    Date

    2001

    Cote

    Delta 3189/2

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Petit catalaunien illustré (Le)
    • Bourgeois de Jessaint ou la durée préfectorale / Georges...
  37. Résultat n°37

    Les carrières et les concours d'attaché de préfecture et de secrétaire administratif de préfecture

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Hp 8178 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les carrières et les concours d'attaché de préfecture...
  38. Résultat n°38

    Histoire du corps préfectoral : de Napoléon à nos jours / Jean-Yves Lallart. [Le Coudray-Macouard]Feuillage2017

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7902

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du corps préfectoral : de Napoléon à nos jours...
  39. Résultat n°39

    Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement...
  40. Résultat n°40

    Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent Wright

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Le Clère, Bernard

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3519 (Cote intellectuelle), 187

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent...