125 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940
Cote
H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439
 Date
1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • 7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral...
Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°3

Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924
Cote
AD 61/10
 Date
1924
 Lieu
Orne (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Orne - Archives départementales
  • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
Résultat n°4

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)
 Date
10 frimaire an XII-17 floréal an XIII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)
  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°5

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)
 Date
20 août 1806-13 mai 1808
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)
  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001
Cote
AD 58/16
 Date
2001
 Lieu
Nièvre (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Nièvre - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances,...
Résultat n°7

Enregistrement des arrêtés.
Cote
3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)
 Date
1813-1848
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)
  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Arrêtés des sous-préfets
  • Enregistrement des arrêtés.
Résultat n°8

La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
Cote
Hp 15278 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
Résultat n°9

Papiers personnels du sieur Côte, chef de bureau à la préfecture de la Marne.
Cote
J 5376
 Date
1951-1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Papiers personnels du sieur Côte, chef de bureau à...
Résultat n°10

La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson
Cote
H bib 4846 (Cote intellectuelle)
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après,...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937
Cote
AD 2/6
 Date
1937
 Lieu
Aisne (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Aisne - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances...
Résultat n°12

Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel
Cote
H bib 4552 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France,...
Résultat n°13

Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard
Cote
H bib 4811 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier...
Résultat n°14

Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006
Cote
AD 34/36
 Date
2006
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet...
Résultat n°15

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard
Cote
LB 4437 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
Résultat n°16

La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004
Cote
AD 18/24
 Date
2004
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Cher - Archives départementales et communales
  • La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du...
Résultat n°17

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)
 Date
1871-1874
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)
  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°18

Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
Cote
D bib 33 (Cote intellectuelle), 19
 Date
1937
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
Résultat n°19

Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen
Cote
H bib 8219, 0298-4792
 Date
2021
 Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France...
Résultat n°20

Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet
Cote
D bib 641 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures....