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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940

Date

1983

Cote

H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

Date

1924

Cote

AD 61/10

Résultat n°4

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

Cote

1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

20 août 1806-13 mai 1808

Cote

1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001

Date

2001

Cote

AD 58/16

Résultat n°7

Enregistrement des arrêtés.

Date

1813-1848

Cote

3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

Résultat n°8

La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale

Date

1948

Cote

Hp 15278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson

Date

2001

Cote

H bib 4846 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937

Date

1937

Cote

AD 2/6

Résultat n°11

Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel

Date

1999

Cote

H bib 4552 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard

Date

1992

Cote

H bib 4811 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

Date

2006

Cote

AD 34/36

Résultat n°14

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

Date

1897

Cote

LB 4437 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004

Date

2004

Cote

AD 18/24

Résultat n°16

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1871-1874

Cote

2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence

Date

1937

Cote

D bib 33 (Cote intellectuelle), 19

Résultat n°18

Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen

Date

2021

Cote

H bib 8219, 0298-4792

Résultat n°19

Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet

Date

1946

Cote

D bib 641 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture de la Marne / Bérangère Lemagny. ReimsUniversité de Reims Champagne-Ardenne1997

Date

1997

Cote

Ch 10210/351