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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..
Cote
D bib 10169 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
Résultat n°2

Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10266 (Cote intellectuelle)
 Date
1876-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté et expliqué d'après...
Résultat n°3

Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10167 (Cote intellectuelle)
 Date
1877-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°4

Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine / Publ. sous la direction de MM. Gaston Griollet et Charles Vergé
Cote
D bib 10166 (Cote intellectuelle)
 Date
1910-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué...
Résultat n°5

Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...
Cote
D bib 10265 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,......
Résultat n°6

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°7

Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10268 (Cote intellectuelle)
 Date
1900-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°8

Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10267 (Cote intellectuelle)
 Date
1881-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°9

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz / par MM. Edouard Dalloz,... Charles Vergé,... Ch. Vergé fils,... Gaston Griolet,..
Cote
D bib 10171 (Cote intellectuelle)
 Date
1887-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des lois politiques et administratives annotées...
Résultat n°10

Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10168 (Cote intellectuelle)
 Date
1873-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...