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107 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777

Date

1777

Cote

Chp 19056

Résultat n°2

Introduction et plan d'un traité général de la navigation intérieure et particulièrement de celle de la France et considérations sur les forêts, bois et autres objets susceptibles d'amélioration au moyen de nouveaux débouchés, avec un traité des péages, dans lequel, après avoir démontré les avantages qui résulteroient de la suppression de ce droit, on donne un plan de liquidation et d'indemnité / par M. Allemand

Date

1779

Cote

SA 15331 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Rivières et cours d'eau. - Curage, ponts, moulins (2 liasses pour cette période).

Date

an VIII-1828

Cote

4 Z 230, 4 Z 407 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Rivières et cours d'eau. - Curage, ponts, moulins (2 liasses pour cette période).

Date

an VIII-1828

Cote

4 Z 231, 4 Z 408 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Cours d'eau et usines, navigation, bacs et passages d'eau, halage.

Date

an X-1822

Cote

2 Z 697, 2 Z 1406 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Rivières, canaux, bacs, passages d'eau, francs-bords, amodiations.

Date

an XII-1920

Cote

5 Z 463, 5 Z 8216 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

Date

1809

Cote

1 N 11

Résultat n°8

Pièces relatives à l'ouverture de deux tranchées à Moncetz-l'Abbaye et à Cloyes pour rendre aux eaux de la Marne leur cours naturel ; réclamations, dépenses, rapports généraux, ouverture du canal de déssèchement sur la rive droite de la Marne, travaux de curage du canal et d'ouvrages de déssèchement.

Date

1817-1829

Cote

5 Z 465, 5 Z 1120 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Rivière d'Aisne. - Curage, élargissement, redressement. Dossiers par communes.

Date

1818-1819

Cote

4 Z 232, 4 Z 409 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Rapport au roi sur la navigation intérieure de la France

Date

1820

Cote

SA 10075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Constructions de canaux. Expropriation et occupation de terrains, enquêtes sur les projets, nomination d'une commission spéciale chargée d'établir les bases de la répartition des dépenses ; travaux de curage, de drainage, d'endiguement, de redressement et d'enrochement dans les rivières ; demandes de renseignements sur les cours d'eau.

Date

1836-1890

Cote

5 Z 464, 5 Z 1033 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Canal latéral à la Marne, canal de la Marne à l'Aisne, canal de Soissons. - Acquisition de terrains, adjudication de travaux, enquête.

Date

1838

Cote

3 Z 129, 3 Z 30198 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

Date

1840

Cote

Chp 7864 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Canal de l'Aisne à la Marne. - Alignements, cessions de terrains, autorisations, réclamations.

Date

1845-1847

Cote

3 Z 128, 3 Z 8146 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Notice sur la navigation de la haute Seine

Date

1845

Cote

Delta 5350/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Note sur les travaux d'amélioration de la navigation de la Marne dans le département de la Marne

Date

1846

Cote

Chp 8074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Notice sur la navigation de la Seine et de la Barse [XIV-XVIe s.]

Date

1856

Cote

Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Adjudication des francs-bords du Canal de la Marne au Rhin, états indicatifs de la division des lots et espaces de terrains réservés.

Date

1857-1875

Cote

5 Z 466, 5 Z 1034 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Conseil général du Nord, session de 1864. Rapport sur la navigation intérieure / par M. Kuhlmann

Date

1864

Cote

SA 15035 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Manuel du service de la 2e section de la navigation de la Marne / par L. Lalanne

Date

1867

Cote

Ch 442 (Cote intellectuelle)