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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)
Cote
Delta 102/18 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
Résultat n°2

Succession Thiery
Cote
Chp 9255 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Succession Thiery
Résultat n°3

Traité des successions divisé en quatre livres
Cote
D bib 20045 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des successions divisé en quatre livres
Résultat n°4

Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]
Cote
H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
Résultat n°5

Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau
Cote
D bib 665 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
Résultat n°6

Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer
Cote
Hp 7063 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
Résultat n°7

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
R Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°8

Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Cote
H bib 4458 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Résultat n°9

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°10

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure
Cote
D bib 670 (Cote intellectuelle)
 Date
1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité du partage de succession et des opérations et...
Résultat n°11

Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Cote
D bib 57 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Résultat n°12

Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart
Cote
Chp 15238 (Cote intellectuelle)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis,...
Résultat n°13

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°14

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...
Cote
D bib 803 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
Résultat n°15

Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches
Cote
H bib 7610
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa...
Résultat n°16

Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916
Cote
H bib 7998
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
Résultat n°17

Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage en France, pour le partage des biens entre les enfants d'une même famille ? Sujet d'un plaidoyer qui sera prononcé par les écoliers de rhétorique du collège de la Compagnie de Jésus
Cote
Chp 15157 (Cote intellectuelle)
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage...
Résultat n°18

Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt
Cote
Hp 7215 (Cote intellectuelle)
 Date
[1956]
 Lieu
Cambrai (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de...
Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres / par feu M. Denis le Brun, avocat au Parlement avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre. François-Bernard Espiard de Saux, président à mortier honoraire au Parlement de Besançon
Cote
D bib 10233 (Cote intellectuelle)
 Date
1776
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des successions divisé en quatre livres / par...
Résultat n°20

Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux
Cote
Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le régime successoral des exploitations agricoles /...