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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

Date

1896

Cote

Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Succession Thiery

Date

1904

Cote

Chp 9255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Traité des successions divisé en quatre livres

Date

1735

Cote

D bib 20045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

Date

1973

Cote

H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

Résultat n°5

Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

Date

1941

Cote

D bib 665 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

Date

1852

Cote

Hp 7063 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

Date

2016

Cote

R Hp 9185

Résultat n°8

Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

Date

1994

Cote

H bib 4458 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1950

Cote

H bib 8263

Résultat n°10

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

Date

1855

Cote

D bib 670 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

Date

1941

Cote

D bib 57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart

Date

1789

Cote

Chp 15238 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

Date

2016

Cote

Hp 9185

Résultat n°14

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

Date

1811

Cote

D bib 803 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches

Date

2016

Cote

H bib 7610

Résultat n°16

Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

Date

1916

Cote

H bib 7998

Résultat n°17

Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage en France, pour le partage des biens entre les enfants d'une même famille ? Sujet d'un plaidoyer qui sera prononcé par les écoliers de rhétorique du collège de la Compagnie de Jésus

Date

1759

Cote

Chp 15157 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt

Date

[1956]

Cote

Hp 7215 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres / par feu M. Denis le Brun, avocat au Parlement avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre. François-Bernard Espiard de Saux, président à mortier honoraire au Parlement de Besançon

Date

1776

Cote

D bib 10233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux

Date

1941

Cote

Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1