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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Jovy

    Date

    1896

    Cote

    Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
  2. Résultat n°2

    Succession Thiery

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Chp 9255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Succession Thiery
  3. Résultat n°3

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    Espiard de Saux, François-Bernard

    Date

    1735

    Cote

    D bib 20045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  4. Résultat n°4

    Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Daumard, Adeline

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
  5. Résultat n°5

    Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    D bib 665 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
  6. Résultat n°6

    Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Paillet, Alphonse

    Date

    1852

    Cote

    Hp 7063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
  7. Résultat n°7

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    R Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  8. Résultat n°8

    Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Andriveau, Francis

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
  9. Résultat n°9

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  10. Résultat n°10

    Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

    Date de publication

    1855

    Auteur

    Dutruc, Gustave

    Date

    1855

    Cote

    D bib 670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité du partage de succession et des opérations et...
  11. Résultat n°11

    Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1941

    Cote

    D bib 57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
  12. Résultat n°12

    Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis,...
  13. Résultat n°13

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  14. Résultat n°14

    Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Favard de Langlade, Guillaume-Jean

    Date

    1811

    Cote

    D bib 803 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
  15. Résultat n°15

    Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7610

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa...
  16. Résultat n°16

    Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

    Date

    1916

    Cote

    H bib 7998

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
  17. Résultat n°17

    Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage en France, pour le partage des biens entre les enfants d'une même famille ? Sujet d'un plaidoyer qui sera prononcé par les écoliers de rhétorique du collège de la Compagnie de Jésus

    Date de publication

    1759

    Date

    1759

    Cote

    Chp 15157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage...
  18. Résultat n°18

    Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt

    Date de publication

    [1956]

    Auteur

    Proyart de Baillescourt, René de (1887-1970)

    Date

    [1956]

    Cote

    Hp 7215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de...
  19. Résultat n°19

    Traité des successions divisé en quatre livres / par feu M. Denis le Brun, avocat au Parlement avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre. François-Bernard Espiard de Saux, président à mortier honoraire au Parlement de Besançon

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Le Brun, Denis

    Date

    1776

    Cote

    D bib 10233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres / par...
  20. Résultat n°20

    Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime successoral des exploitations agricoles /...