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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conditions de l'efficacité des engagements des sociétés commerciales / thèse pour le doctorat, présentée par Robert de Boyer-Montégut,.. ; Université de Toulouse, Faculté de droit

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Boyer-Montégut, Robert de

    Date

    1902

    Cote

    SA 6431 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conditions de l'efficacité des engagements des sociétés...
  2. Résultat n°2

    Manuel pratique des assemblées ordinaires et extraordinaires / par Emile Lecouturier

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Lecouturier, Émile

    Date

    1907

    Cote

    LB 740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel pratique des assemblées ordinaires et extraordinaires...
  3. Résultat n°3

    Textes législatifs concernant les sociétés de participations financières (Holding Companies) avec les travaux préparatoires de la loi du 31 juillet 1929. Loi du 10 août 1915 sur le régime des sociétés commerciales

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 5841 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes législatifs concernant les sociétés de participations...
  4. Résultat n°4

    Formule de statuts pour une société d'intérêt collectif agricole sous la forme des sociétés anonymes à capital et personnel variables / Ministère de l'Agriculture, Office national du crédit agricole

    Date de publication

    1923

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5771 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Formule de statuts pour une société d'intérêt collectif...
  5. Résultat n°5

    Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
  6. Résultat n°6

    Taittinger, compagnie commerciale et viticole champenoise... Exercice 1975. Assemblée générale ordinaire du 21 juin 1976

    Date de publication

    [1976]

    Date

    [1976]

    Cote

    Chp 17115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Taittinger, compagnie commerciale et viticole champenoise......
  7. Résultat n°7

    Grands économats Français... Etablissements B. Mielle. Châlons-sur-Marne. [Catalogues]

    Date de publication

    1912

    Date

    1912

    Cote

    Chp 16817 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grands économats Français... Etablissements B. Mielle....
  8. Résultat n°8

    Statuts de la Société anonyme Taittinger - Mailly et Cie, ancienne maison Fourneaux-Forest et succrs fondée en 1734, Champagne Taittinger, 9 place Saint-Nicaise, Reims

    Date de publication

    [vers 1946]

    Date

    [vers1946]

    Cote

    Chp 16552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société anonyme Taittinger - Mailly et...
  9. Résultat n°9

    La Marne berceau des maisons d'alimentation à succursales multiples

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 16440 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Marne berceau des maisons d'alimentation à succursales...
  10. Résultat n°10

    Du Projet de loi sur les sociétés. Rapport de la commission nommée pour l'examen du Projet de Loi et du Rapport précédemment fait par M. Fl. Walbaum. Séance du 8 Mars 1886 / Chambre de commerce de Reims

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 13753

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Du Projet de loi sur les sociétés. Rapport de la commission...
  11. Résultat n°11

    Statuts déposés en l'Étude de Me Savouret, Notaire à Châlons-sur-Marne, le 19 Janvier 1929 / "Gémiéco" Société anonyme..., siège social à Noisy-le-Sec

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Chp 10550 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statuts déposés en l'Étude de Me Savouret, Notaire...
  12. Résultat n°12

    Statuts / Taittinger compagnie commerciale et viticole champenoise. Société anonyme. 9, place Saint-Nicaise, Reims

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Chp 10067 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts / Taittinger compagnie commerciale et viticole...
  13. Résultat n°13

    Caisse d'épargne d'Épernay. Règlement des succursales

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Chp 10039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse d'épargne d'Épernay. Règlement des succursales
  14. Résultat n°14

    La Fraternelle de Bétheniville. Société anonyme coopérative de consommation à capital et à personnel variables... Statuts

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Chp 8670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Fraternelle de Bétheniville. Société anonyme coopérative...
  15. Résultat n°15

    Reims, l'évolution du commerce d'épicerie et la naissance du succursalisme (1866-1914) / Denis McKee

    Date de publication

    2020

    Date

    2020

    Cote

    H bib 8237, 2259-3071, 10

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Les révolutions du commerce, France, XVIIIe-XXIe siècle...
    • Reims, l'évolution du commerce d'épicerie et la naissance...
  16. Résultat n°16

    Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales / Paul Pic

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Pic, Paul

    Date

    1887

    Cote

    H bib 2254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés...
  17. Résultat n°17

    Société anonyme des Hauts-fourneaux et fonderies du Val d'Osne. [Catalogue de modèles de ferronnerie]

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    H bib 20050 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Société anonyme des Hauts-fourneaux et fonderies du...
  18. Résultat n°18

    Les Sociétés anonymes. Vade mecum à l'usage des fondateurs, administrateurs, directeurs et comptables de sociétés anonymes. (Guide formulaire) / Ract

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    D bib 865 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Sociétés anonymes. Vade mecum à l'usage des fondateurs,...
  19. Résultat n°19

    Sociétés commerciales. Registre du Commerce. (Décrets, arrêté et circulaire du 23 mars 1967)

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 851 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Sociétés commerciales. Registre du Commerce. (Décrets,...
  20. Résultat n°20

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...