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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conditions de l'efficacité des engagements des sociétés commerciales / thèse pour le doctorat, présentée par Robert de Boyer-Montégut,.. ; Université de Toulouse, Faculté de droit
Cote
SA 6431 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conditions de l'efficacité des engagements des sociétés...
Résultat n°2

Manuel pratique des assemblées ordinaires et extraordinaires / par Emile Lecouturier
Cote
LB 740 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel pratique des assemblées ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°3

Textes législatifs concernant les sociétés de participations financières (Holding Companies) avec les travaux préparatoires de la loi du 31 juillet 1929. Loi du 10 août 1915 sur le régime des sociétés commerciales
Cote
Dp 5841 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes législatifs concernant les sociétés de participations...
Résultat n°4

Formule de statuts pour une société d'intérêt collectif agricole sous la forme des sociétés anonymes à capital et personnel variables / Ministère de l'Agriculture, Office national du crédit agricole
Cote
Dp 5771 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Formule de statuts pour une société d'intérêt collectif...
Résultat n°5

Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)
Cote
Dp 5675 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
Résultat n°6

Taittinger, compagnie commerciale et viticole champenoise... Exercice 1975. Assemblée générale ordinaire du 21 juin 1976
Cote
Chp 17115 (Cote intellectuelle)
 Date
[1976]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Taittinger, compagnie commerciale et viticole champenoise......
Résultat n°7

Grands économats Français... Etablissements B. Mielle. Châlons-sur-Marne. [Catalogues]
Cote
Chp 16817 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Catalogue de vente

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grands économats Français... Etablissements B. Mielle....
Résultat n°8

Statuts de la Société anonyme Taittinger - Mailly et Cie, ancienne maison Fourneaux-Forest et succrs fondée en 1734, Champagne Taittinger, 9 place Saint-Nicaise, Reims
Cote
Chp 16552 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1946]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statuts de la Société anonyme Taittinger - Mailly et...
Résultat n°9

La Marne berceau des maisons d'alimentation à succursales multiples
Cote
Chp 16440 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Marne berceau des maisons d'alimentation à succursales...
Résultat n°10

Du Projet de loi sur les sociétés. Rapport de la commission nommée pour l'examen du Projet de Loi et du Rapport précédemment fait par M. Fl. Walbaum. Séance du 8 Mars 1886 / Chambre de commerce de Reims
Cote
Chp 13753
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Du Projet de loi sur les sociétés. Rapport de la commission...
Résultat n°11

Statuts déposés en l'Étude de Me Savouret, Notaire à Châlons-sur-Marne, le 19 Janvier 1929 / "Gémiéco" Société anonyme..., siège social à Noisy-le-Sec
Cote
Chp 10550 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statuts déposés en l'Étude de Me Savouret, Notaire...
Résultat n°12

Statuts / Taittinger compagnie commerciale et viticole champenoise. Société anonyme. 9, place Saint-Nicaise, Reims
Cote
Chp 10067 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statuts / Taittinger compagnie commerciale et viticole...
Résultat n°13

Caisse d'épargne d'Épernay. Règlement des succursales
Cote
Chp 10039 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse d'épargne d'Épernay. Règlement des succursales
Résultat n°14

La Fraternelle de Bétheniville. Société anonyme coopérative de consommation à capital et à personnel variables... Statuts
Cote
Chp 8670 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Bétheniville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fraternelle de Bétheniville. Société anonyme coopérative...
Résultat n°15

Reims, l'évolution du commerce d'épicerie et la naissance du succursalisme (1866-1914) / Denis McKee
Cote
H bib 8237, 2259-3071, 10
 Date
2020
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Les révolutions du commerce, France, XVIIIe-XXIe siècle...
  • Reims, l'évolution du commerce d'épicerie et la naissance...
Résultat n°16

Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales / Paul Pic
Cote
H bib 2254 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés...
Résultat n°17

Société anonyme des Hauts-fourneaux et fonderies du Val d'Osne. [Catalogue de modèles de ferronnerie]
Cote
H bib 20050 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Osne-le-Val (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Société anonyme des Hauts-fourneaux et fonderies du...
Résultat n°18

Les Sociétés anonymes. Vade mecum à l'usage des fondateurs, administrateurs, directeurs et comptables de sociétés anonymes. (Guide formulaire) / Ract
Cote
D bib 865 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Sociétés anonymes. Vade mecum à l'usage des fondateurs,...
Résultat n°19

Sociétés commerciales. Registre du Commerce. (Décrets, arrêté et circulaire du 23 mars 1967)
Cote
D bib 851 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Sociétés commerciales. Registre du Commerce. (Décrets,...
Résultat n°20

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...