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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin
Cote
Chp 12360 (Cote intellectuelle)
 Date
1567
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
Résultat n°2

Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par escrit en présence des gens des trois estats, par nous Christophe de Thou, président, Barthélemy Faye et Jacques Viole conseillers du Roy... et commissaires par luy ordonnés
Cote
R Thi 194 (Cote intellectuelle)
 Date
1571
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et...
Résultat n°3

Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556
Cote
R Thi 194 (Cote intellectuelle)
 Date
1585
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville,...
Résultat n°4

Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois. Redigées par escrit, en presence des gens des trois etats, par nous Christofle de Thou president, Barthelemy Faye, & Iacques Viole, conseillers du Roy en sa cour de Parlement, & commissaires par luy ordonnés
Cote
R Thi 194 (Cote intellectuelle)
 Date
1585
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu,...
Résultat n°5

Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées et emologuées par les trois estats, en l'an mil cin cens et neuf... Reveuë et corrigées par messire Charles du Molin... Plus y est adjousté par ordre alphabétique un cathalogue et indice des villes, villages, terres et seigneuries subjectes audit Bailliage et reiglées par ladite coustume. RheimsVeuve Jean de Foigny1587
Cote
Ch 2109
 Date
1587
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées...
Résultat n°6

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1625
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées...
Résultat n°7

Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du Bailliage & Siége Présidial de Vitry-le-François et les officiers de la Prevôté Royale de ladite Ville les 6. Avril 1630. 4. Septembre 1636. & 8. Avril 1653. 1630-1653
Cote
Chp 13350
 Date
1630-1653
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du...
Résultat n°8

Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims. Articles accordez par nous Claude Souyn bailly de Reims et de l'abbaye S. Remy du dit Reims, et Nicolas Le Clerc procureur fiscal au dit bailliage et abbaye S. Remy du dit Reims, par communication et devis du Conseil, pour terminer l'instance pendante en la Cour, en conséquence de la commission obtenue en chancellerie par le dit procureur fiscal, le 27 juin 1646
Cote
Hp 5945 (Cote intellectuelle)
 Date
1646
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims....
Résultat n°9

Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims
Cote
Chp 16742 (Cote intellectuelle)
 Date
[1721]
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant...
Résultat n°10

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand
Cote
Ch 20004 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
Résultat n°11

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand
Cote
LB 5483 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...
Résultat n°12

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims
Cote
Chp 15288 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
Résultat n°13

Edit portant suppression de la prévôté de la ville de Sézanne et réunion de la dite prévôté au bailliage de la même ville (novembre 1738)
Cote
Chp 6975 (Cote intellectuelle)
 Date
[1739]
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit portant suppression de la prévôté de la ville...
Résultat n°14

Edit du roi concernant les officiers du bailliage de Sézanne et ceux de la prévôté de Chantemerle. Donné à Versailles au mois de juillet 1767
Cote
Chp 15233 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu
Sézanne (Marne, France), Chantemerle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi concernant les officiers du bailliage de...
Résultat n°15

Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au bailliage d'Orléans / par M. Letrosne,...
Cote
SA 6440 (Cote intellectuelle)
 Date
1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au...
Résultat n°16

Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à toutes personnes de s'attrouper, ni de s'assembler les jours de fêtes de patron, ni le dimanche suivant, ni dans aucun autre temps de l'année, les jours de dimanches et de fêtes dans les paroisses situées dans l'étendue du ressort du bailliage de Sézanne, pour y vendre du vin, faire danser ou y donner à jouer à aucuns jeux, et à tous particuliers et habitans de jouer auxdits jeux...
Cote
Chp 15236 (Cote intellectuelle)
 Date
1779
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à...
Résultat n°17

Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses remonstrances plaintes, doléances et supplications du Tiers-Etat du bailliage de Château-Thierry, assemblé en ladite ville, en vertu des lettres du roi, du 24 janvier dernier, portant convocation des Etats-généraux à Versailles le 27 Avril prochain et encore en vertu de l'ordonnance de M. le lieutenant-général audit bailliage, à défaut de M. le Grand bailli d'épée en date du 18 février dernier, Et que le tiers charge les députés, qui le représenteront et qui seront munis de ses pouvoirs de porter en ladite assemblée des Etats généraux et de déposer aux pieds du trone
Cote
Chp 6996 (Cote intellectuelle)
 Date
1789
 Lieu
Château-Thierry (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses...
Résultat n°18

Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes en 1595, pour une année finie au jour de la fête de la Madeleine
Cote
Chp 5397 (Cote intellectuelle)
 Date
19e siècle
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes...
Résultat n°19

Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223 1318]
Cote
Delta 103/60 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu
Joinville (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223...
Résultat n°20

Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux de 1789 / Henri Paris
Cote
R Thi 347 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux...