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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

    Date de publication

    1567

    Auteur

    Du Moulin, Charles

    Date

    1567

    Cote

    Chp 12360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
  2. Résultat n°2

    Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par escrit en présence des gens des trois estats, par nous Christophe de Thou, président, Barthélemy Faye et Jacques Viole conseillers du Roy... et commissaires par luy ordonnés

    Date de publication

    1571

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1571

    Cote

    R Thi 194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et...
  3. Résultat n°3

    Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556

    Date de publication

    1585

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1585

    Cote

    R Thi 194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville,...
  4. Résultat n°4

    Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois. Redigées par escrit, en presence des gens des trois etats, par nous Christofle de Thou president, Barthelemy Faye, & Iacques Viole, conseillers du Roy en sa cour de Parlement, & commissaires par luy ordonnés

    Date de publication

    1585

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1585

    Cote

    R Thi 194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu,...
  5. Résultat n°5

    Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées et emologuées par les trois estats, en l'an mil cin cens et neuf... Reveuë et corrigées par messire Charles du Molin... Plus y est adjousté par ordre alphabétique un cathalogue et indice des villes, villages, terres et seigneuries subjectes audit Bailliage et reiglées par ladite coustume. RheimsVeuve Jean de Foigny1587

    Date

    1587

    Cote

    Ch 2109

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées...
  6. Résultat n°6

    Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

    Date de publication

    1625

    Auteur

    Du Molin, Charles

    Date

    1625

    Cote

    Ch 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées...
  7. Résultat n°7

    Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du Bailliage & Siége Présidial de Vitry-le-François et les officiers de la Prevôté Royale de ladite Ville les 6. Avril 1630. 4. Septembre 1636. & 8. Avril 1653. 1630-1653

    Date

    1630-1653

    Cote

    Chp 13350

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du...
  8. Résultat n°8

    Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims. Articles accordez par nous Claude Souyn bailly de Reims et de l'abbaye S. Remy du dit Reims, et Nicolas Le Clerc procureur fiscal au dit bailliage et abbaye S. Remy du dit Reims, par communication et devis du Conseil, pour terminer l'instance pendante en la Cour, en conséquence de la commission obtenue en chancellerie par le dit procureur fiscal, le 27 juin 1646

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1646

    Cote

    Hp 5945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims....
  9. Résultat n°9

    Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

    Date de publication

    [1721]

    Date

    [1721]

    Cote

    Chp 16742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant...
  10. Résultat n°10

    Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    Ch 20004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
  11. Résultat n°11

    Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    LB 5483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...
  12. Résultat n°12

    [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
  13. Résultat n°13

    Edit portant suppression de la prévôté de la ville de Sézanne et réunion de la dite prévôté au bailliage de la même ville (novembre 1738)

    Date de publication

    [1739]

    Date

    [1739]

    Cote

    Chp 6975 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit portant suppression de la prévôté de la ville...
  14. Résultat n°14

    Edit du roi concernant les officiers du bailliage de Sézanne et ceux de la prévôté de Chantemerle. Donné à Versailles au mois de juillet 1767

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi concernant les officiers du bailliage de...
  15. Résultat n°15

    Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au bailliage d'Orléans / par M. Letrosne,...

    Date de publication

    1777

    Auteur

    Le Trosne, Guillaume-François

    Date

    1777

    Cote

    SA 6440 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au...
  16. Résultat n°16

    Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à toutes personnes de s'attrouper, ni de s'assembler les jours de fêtes de patron, ni le dimanche suivant, ni dans aucun autre temps de l'année, les jours de dimanches et de fêtes dans les paroisses situées dans l'étendue du ressort du bailliage de Sézanne, pour y vendre du vin, faire danser ou y donner à jouer à aucuns jeux, et à tous particuliers et habitans de jouer auxdits jeux...

    Date de publication

    1779

    Date

    1779

    Cote

    Chp 15236 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à...
  17. Résultat n°17

    Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses remonstrances plaintes, doléances et supplications du Tiers-Etat du bailliage de Château-Thierry, assemblé en ladite ville, en vertu des lettres du roi, du 24 janvier dernier, portant convocation des Etats-généraux à Versailles le 27 Avril prochain et encore en vertu de l'ordonnance de M. le lieutenant-général audit bailliage, à défaut de M. le Grand bailli d'épée en date du 18 février dernier, Et que le tiers charge les députés, qui le représenteront et qui seront munis de ses pouvoirs de porter en ladite assemblée des Etats généraux et de déposer aux pieds du trone

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 6996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses...
  18. Résultat n°18

    Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes en 1595, pour une année finie au jour de la fête de la Madeleine

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    19e siècle

    Cote

    Chp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes...
  19. Résultat n°19

    Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223 1318]

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Hequet, Ch.

    Date

    1868

    Cote

    Delta 103/60 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223...
  20. Résultat n°20

    Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux de 1789 / Henri Paris

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1869

    Cote

    R Thi 347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux...