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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux de 1789 / Henri Paris

Date

1869

Cote

Ch 11 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

Date

1625

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Etat des fiefs du bailliage de Troyes

Date

1926

Cote

Ch 240 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Bailliage de Châlons-sur-Marne (département de la Marne)

Date

1906

Cote

Ch 385 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Bailliage de Châtillon-sur-Marne (département de la Marne)

Date

1911

Cote

Ch 387 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Tome IV. Bailliage de Reims. 1re partie marnaise

Date

1930

Cote

Ch 388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Histoire de la ville et de la Chatellenie de Pont-sur-Seine / par Arsène Thévenot

Date

1873

Cote

Ch 649 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

L'Assemblée provinciale des Trois-Evêchés dans ses relations avec les bailliages de l'actuel département des Ardennes

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

Ch 20004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Cahier des doléances des communes du bailliage d'Epernay en 1789

Date

1900

Cote

Chp 5270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes en 1595, pour une année finie au jour de la fête de la Madeleine

Date

19e siècle

Cote

Chp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Mémoires de Jean Rogier, prévôt de l'échevinage de Reims. Règne du roi Jean

Date

1875

Cote

Chp 5761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Edit portant suppression de la prévôté de la ville de Sézanne et réunion de la dite prévôté au bailliage de la même ville (novembre 1738)

Date

[1739]

Cote

Chp 6975 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses remonstrances plaintes, doléances et supplications du Tiers-Etat du bailliage de Château-Thierry, assemblé en ladite ville, en vertu des lettres du roi, du 24 janvier dernier, portant convocation des Etats-généraux à Versailles le 27 Avril prochain et encore en vertu de l'ordonnance de M. le lieutenant-général audit bailliage, à défaut de M. le Grand bailli d'épée en date du 18 février dernier, Et que le tiers charge les députés, qui le représenteront et qui seront munis de ses pouvoirs de porter en ladite assemblée des Etats généraux et de déposer aux pieds du trone

Date

1789

Cote

Chp 6996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Documents sur la prévôté de Louvemont / par Gaston Robert,...

Date

1914

Cote

Chp 15052 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Edit du roi concernant les officiers du bailliage de Sézanne et ceux de la prévôté de Chantemerle. Donné à Versailles au mois de juillet 1767

Date

1767

Cote

Chp 15233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à toutes personnes de s'attrouper, ni de s'assembler les jours de fêtes de patron, ni le dimanche suivant, ni dans aucun autre temps de l'année, les jours de dimanches et de fêtes dans les paroisses situées dans l'étendue du ressort du bailliage de Sézanne, pour y vendre du vin, faire danser ou y donner à jouer à aucuns jeux, et à tous particuliers et habitans de jouer auxdits jeux...

Date

1779

Cote

Chp 15236 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

Date

1735

Cote

Chp 15288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

Date

[1721]

Cote

Chp 16742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Les opérations électorales du Tiers-Etat dans le bailliage de Vitry-le-François pour les Etats Généraux de 1789

Date

1880

Cote

Delta 26/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Histoire du bailliage de Vitry-le-François

Date

1881

Cote

Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Extrait du Terrier du bailliage de Sainte-Menehould (Chronique)

Date

1881

Cote

Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Histoire du bailliage de Vitry-le-François

Date

1882

Cote

Delta 26/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Histoire du bailliage de Vitry-le-François

Date

1883

Cote

Delta 26/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Les fiefs du comté de Bourg en Champagne (Chronique)

Date

1886

Cote

Delta 26/10 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Le guet dans la prévôté de Château-Thierry en 1386 / H. M.

Date

1889

Cote

Delta 26/14 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Documents sur la prévôté de Louvemont, [XIIe-XVe s.]

Date

1914

Cote

Delta 28/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Rôle des fiefs du bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes

Date

1899

Cote

Delta 61/14 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Note sur les vicomtés champenoises

Date

1897

Cote

Delta 101/103 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Etat des fiefs du bailliage de Troyes [en 1693] ; document inédit publié avec notes

Date

1926

Cote

Delta 101/143 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Le journal de Massénat [lieutenant de la prévôté de Vitry-le-François], [1748-1756]

Date

1909

Cote

Delta 102/28 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223 1318]

Date

1868

Cote

Delta 103/60 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Cahier des doléances des communes du bailliage d'Epernay

Date

1900

Cote

Delta 103/93 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

L'utilisation du calendrier liturgique pour la datation des actes de la prévôté de Vitry de 1293 à 1314

Date

1965

Cote

Delta 103/130 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims. Articles accordez par nous Claude Souyn bailly de Reims et de l'abbaye S. Remy du dit Reims, et Nicolas Le Clerc procureur fiscal au dit bailliage et abbaye S. Remy du dit Reims, par communication et devis du Conseil, pour terminer l'instance pendante en la Cour, en conséquence de la commission obtenue en chancellerie par le dit procureur fiscal, le 27 juin 1646

Date

1646

Cote

Hp 5945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Etats des fiefs et des revenus dans la sénéchaussée de Toulouse à l'époque d'Alphonse de Poitiers / Yves Dossat

Date

1953

Cote

Hp 6468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

La Lutte contre les usurpations domaniales dans la sénéchaussée de Toulouse sous les derniers Capétiens / Yves Dossat

Date

1961

Cote

Hp 7397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Une tentative de réforme administrative dans la sénéchaussée de Toulouse en 1271 / Yves Dossat

Date

1967

Cote

Hp 7928 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Un bourgeois de Figeac receveur de la sénéchaussée de Toulouse, de 1272 à 1286, Pierre de Fontaines / Yves Dossat

Date

1967

Cote

Hp 8046 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

LB 5483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Cahier de doléances des communes du bailliage d'Épernay en 1789 / Paul Pélicier

Date

1900

Cote

SA 339 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au bailliage d'Orléans / par M. Letrosne,...

Date

1777

Cote

SA 6440 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

"Gallia regia" ou État des officiers royaux des baillages et des sénéchaussées de 1328 à 1515 / par M. Gustave Dupont-Ferrier,...

Date

1942-1958

Cote

H bib 10302 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Nouveaux hommages rendus à la Chambre de France. 1, Prévôté et vicomté de Paris, bailliages de Senlis, Clermont-en-Beauvaisis, Valois, Mantes et Meulan, Montfort-l'Amaury, Étampes et Dourdan, Dreux, Chartres et Châteauneuf-en-Thymerais : Chambre des comptes de Paris : Série P : XVIIe-XVIIIe siècles : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Jean-Pierre Babelon, Albert Mirot et Jeanne Vielliard

Date

1988

Cote

H bib 11352 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales / par Armand Brette

Date

1904

Cote

H bib 50012 (Cote intellectuelle), 4

Résultat n°47

Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Civray, pour les États généraux de 1789 / publiés par P. Boissonnade, doyen de la Faculté des lettres de Poitiers, correspondant de l'Institut ; Léonce Cathelineau, président de la Société historique et scientifique des Deux-Sèvres

Date

1925

Cote

H bib 609 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Marseille pour les Etats généraux de 1789. Département des Bouches-du-Rhône / Joseph Fournier

Date

1908

Cote

H bib 612 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Bailliage de Sézanne (département de la Marne) / Gustave Laurent

Date

1909

Cote

R Ch 386 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Bailliage de Châtillon-sur-Marne (département de la Marne) / Gustave Laurent

Date

1911

Cote

R Ch 387 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789. Tome IV. Bailliage de Reims. 1re partie marnaise / publiés par Gustave Laurent, adjoint au maire de Reims, conseiller général de la Marne

Date

1930

Cote

R Ch 388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Documents sur la prévôté de Louvemont / Gaston Robert

Date

1914

Cote

R Chp 15052 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Aveux de la châtellenie de Neufchâtel-sur-Aisne / Gaston Robert

Date

1933

Cote

R Chp 15055 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par escrit en présence des gens des trois estats, par nous Christophe de Thou, président, Barthélemy Faye et Jacques Viole conseillers du Roy... et commissaires par luy ordonnés

Date

1571

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556

Date

1585

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois. Redigées par escrit, en presence des gens des trois etats, par nous Christofle de Thou president, Barthelemy Faye, & Iacques Viole, conseillers du Roy en sa cour de Parlement, & commissaires par luy ordonnés

Date

1585

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux de 1789 / Henri Paris

Date

1869

Cote

R Thi 347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Cahiers de doléances pour les États généraux de 1789. 1re série, Département de la Marne. 1, Bailliage de Châlons-sur-Marne / publiés par Gustave Laurent. EpernayImpr. H. Villers 1906 Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française, ISSN 1268-4376

Date

1906

Cote

R Ch 385

Résultat n°59

La châtellenie de Courville à la fin du Moyen-Âge / Brigitte Thomas. ReimsUniversité de Lettres1969

Date

1969

Cote

Ch 10210/6

Résultat n°60

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Charente-Inférieure : série B (art. 1006 à 1828) : Sénéchaussée et sièges royaux de Saint-Jean-d'Angély et de Rochefort : Sénéchaussée et présidial de La Rochelle / [Archives départementales de Charente-Maritime] ; rédigé par M. Meschinet de Richemond. La RochelleImpr. E. Martin1903

Date

1903

Cote

AD 17/2

Résultat n°61

La justice rémoise au XVe siècle, miroir d'une société : d'après un registre du bailliage de Reims (1432-1465) / Sébastien Thomas ReimsUniversité de Reims2000

Date

2000

Cote

Ch 10210/319

Résultat n°62

Le jardin du château du Parc de Lachy / René Gandilhon. Châlons-en-ChampagneSACSAM1979

Date

1979

Cote

R Chp 10971

Résultat n°63

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959

Date

1959

Cote

AD 40/2

Résultat n°64

Les institutions du comté de Rethel aux XIVe et XVe siècles : 1328-1491 / Anne-Marie Houin.

Date

1927

Cote

Chp 12717

Résultat n°65

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Somme. T. Ier, 1er volume. Archives civiles série B. Cours et juridictions :nos I B 1 à I B 60. Bailliage d'Amiens. Registres aux chartes et aux édits / rédigé par M. Georges Durand. AmiensImpr. du Progrès de la Somme1920

Date

1920

Cote

AD 80/2

Résultat n°66

Répertoire numérique de la sous-série 2B : bailliage de Bar-le-Duc / Archives départementales de la Meuse ; commencé par Gérard Naud, terminé et rédigé par Georges J. Weill.Bar-le-DucArchives de la Meuse1968

Date

1968

Cote

AD 55/3

Résultat n°67

Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943

Date

1943

Cote

AD 19/4

Résultat n°68

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Gers : Archives civiles, séries A [art. 1-55] et B [art. 1-958]. Première partie. Sénéchaussée d'Armagnac / rédigé par Paul Tierny et René Pagel ; Archives départementales du Gers. Auchimpr. de J. Capin1909

Date

1909

Cote

AD 32/1

Résultat n°69

Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées et emologuées par les trois estats, en l'an mil cin cens et neuf... Reveuë et corrigées par messire Charles du Molin... Plus y est adjousté par ordre alphabétique un cathalogue et indice des villes, villages, terres et seigneuries subjectes audit Bailliage et reiglées par ladite coustume. RheimsVeuve Jean de Foigny1587

Date

1587

Cote

Ch 2109

Résultat n°70

Répertoire numérique de la sous-série 2B : bailliage de Bar-le-Duc / Archives départementales de la Meuse ; commencé par Gérard Naud, terminé et rédigé par Georges J. Weill. Bar-le-DucArchives de la Meuse1968

Date

1968

Cote

R H 12055/30

Résultat n°71

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Haute-Vienne. Archives civiles. Série B. Tome Ier. Sénéchaussées de Bellac, Le Dorat, Saint-Yrieix / rédigé par M. Alfred Leroux. - Limogesimpr. de F. Plainemaison1899

Date

1899

Cote

AD 87/1

Résultat n°72

Inventaire des hommages rendus au Roi par le bailliage de Sens du XIVe au XVIIIe siècle, d'après les registres de la Chambre des comptes / Léon Mirot. ParisA. Picard1943

Date

1943

Cote

Hp 9470

Résultat n°73

Administrer le comté de Champagne au XIIIe siècle : le statut social et institutionnel des agents territoriaux à travers leurs sceaux / Arnaud Baudin.

Date

2019

Cote

Delta 102/45

Résultat n°74

Répertoire numérique de la sous-série 4B : Sénéchaussée et Siège présidial de Bazas ; (suivi d'un) Inventaire des provisions d'office enregistrées au greffe ; (et des) Notices biographiques du personnel du sénéchal-présidial de Bazas / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Cavignac. BordeauxArchives départementales1986

Date

1986

Cote

AD 33/6

Résultat n°75

Sainte-Ménehould en 1771. Quand la ville avait 4000 paroisses dans son ressort / John Jussy

Date

2015

Cote

Delta 3281/3

Résultat n°76

Les Documents anciens de la ville de Guémar, de son bailliage et de la Gemeinmarck : 1515-1843, E dépôt 30 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [réd. par Anne Eichenlaub-Oddolay]. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1986

Date

1986

Cote

AD 68/7

Résultat n°77

Le Château et la chatellenie de Vienne-le-Château au Moyen Age / Jackie Lusse

Date

2016

Cote

Delta 1580/4

Résultat n°78

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : II. B. Sénéchaussée des Lannes à Dax ; III B. Sénéchaussée des Lannes, siège de Saint-Sever ; IV B. Sénéchaussée d'Albret, siège de Tartas / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1951

Date

1951

Cote

AD 40/3

Résultat n°79

La châtellenie de Bétheniville à la fin des XIVème et XVème siècles / Chantal Laffont. 1971

Date

1971

Cote

Ch 10210/29

Résultat n°80

Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du Bailliage & Siége Présidial de Vitry-le-François et les officiers de la Prevôté Royale de ladite Ville les 6. Avril 1630. 4. Septembre 1636. & 8. Avril 1653. 1630-1653

Date

1630-1653

Cote

Chp 13350