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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par escrit en présence des gens des trois estats, par nous Christophe de Thou, président, Barthélemy Faye et Jacques Viole conseillers du Roy... et commissaires par luy ordonnés

Date

1571

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556

Date

1585

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Coustumes de Chaalons, & ressort du siege dudit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois. Redigées par escrit, en presence des gens des trois etats, par nous Christofle de Thou president, Barthelemy Faye, & Iacques Viole, conseillers du Roy en sa cour de Parlement, & commissaires par luy ordonnés

Date

1585

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertois, rédigées et emologuées par les trois estats, en l'an mil cin cens et neuf... Reveuë et corrigées par messire Charles du Molin... Plus y est adjousté par ordre alphabétique un cathalogue et indice des villes, villages, terres et seigneuries subjectes audit Bailliage et reiglées par ladite coustume. RheimsVeuve Jean de Foigny1587

Date

1587

Cote

Ch 2109

Résultat n°6

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

Date

1625

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Arrests de Reglemens rendus entre les officiers du Bailliage & Siége Présidial de Vitry-le-François et les officiers de la Prevôté Royale de ladite Ville les 6. Avril 1630. 4. Septembre 1636. & 8. Avril 1653. 1630-1653

Date

1630-1653

Cote

Chp 13350

Résultat n°8

Extrait des registres du greffe du bailliage de Reims. Articles accordez par nous Claude Souyn bailly de Reims et de l'abbaye S. Remy du dit Reims, et Nicolas Le Clerc procureur fiscal au dit bailliage et abbaye S. Remy du dit Reims, par communication et devis du Conseil, pour terminer l'instance pendante en la Cour, en conséquence de la commission obtenue en chancellerie par le dit procureur fiscal, le 27 juin 1646

Date

1646

Cote

Hp 5945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

Date

[1721]

Cote

Chp 16742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

Ch 20004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

LB 5483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

Date

1735

Cote

Chp 15288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Edit portant suppression de la prévôté de la ville de Sézanne et réunion de la dite prévôté au bailliage de la même ville (novembre 1738)

Date

[1739]

Cote

Chp 6975 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Edit du roi concernant les officiers du bailliage de Sézanne et ceux de la prévôté de Chantemerle. Donné à Versailles au mois de juillet 1767

Date

1767

Cote

Chp 15233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au bailliage d'Orléans / par M. Letrosne,...

Date

1777

Cote

SA 6440 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Arrest de la cour du parlement qui fait défenses à toutes personnes de s'attrouper, ni de s'assembler les jours de fêtes de patron, ni le dimanche suivant, ni dans aucun autre temps de l'année, les jours de dimanches et de fêtes dans les paroisses situées dans l'étendue du ressort du bailliage de Sézanne, pour y vendre du vin, faire danser ou y donner à jouer à aucuns jeux, et à tous particuliers et habitans de jouer auxdits jeux...

Date

1779

Cote

Chp 15236 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Cahier contenant les très-humbles et très-respectueuses remonstrances plaintes, doléances et supplications du Tiers-Etat du bailliage de Château-Thierry, assemblé en ladite ville, en vertu des lettres du roi, du 24 janvier dernier, portant convocation des Etats-généraux à Versailles le 27 Avril prochain et encore en vertu de l'ordonnance de M. le lieutenant-général audit bailliage, à défaut de M. le Grand bailli d'épée en date du 18 février dernier, Et que le tiers charge les députés, qui le représenteront et qui seront munis de ses pouvoirs de porter en ladite assemblée des Etats généraux et de déposer aux pieds du trone

Date

1789

Cote

Chp 6996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Etat du domaine du roi dans le bailliage de Troyes en 1595, pour une année finie au jour de la fête de la Madeleine

Date

19e siècle

Cote

Chp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Essai biographique. Le sire Jean de Joinville [1223 1318]

Date

1868

Cote

Delta 103/60 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les cahiers du bailliage de Reims aux États généraux de 1789 / Henri Paris

Date

1869

Cote

R Thi 347 (Cote intellectuelle)