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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle. Enquête sur le remembrement

Date

1934

Cote

Hp 7772 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Trépail, remembrement urbain

Date

1978

Cote

Chp 17177 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Cadastre et remembrement dans les Vosges, 1800-1930 : répertoire numérique détaillé sous-série 3P / Archives départementales des Vosges. EpinalConseil général des Vosges2006

Date

2006

Cote

AD 88/28

Résultat n°4

La reconstitution des limites, le remembrement et le lotissement dans les régions libérées (loi du 4 mars 1919). Notices pour les commissions communales et les commissions départementales de reconstitution foncière / Ministère des régions libérées, Secrétariat général, Service de la reconstitution foncière et du cadastre

Date

1920

Cote

Dp 5383 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Le Remembrement de la propriété rurale. But, avantages, réalisation pratique

Date

1933

Cote

Hp 7774 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

La reconstitution des limites, le remembrement et le lotissement dans les régions libérées (loi du 4 mars 1919). Notices pour les commissions communales et les commissions départementales de reconstitution foncière / Ministère des régions libérées, Secrétariat général, Service de la reconstitution foncière et du cadastre.Deuxième éd., novembre 1920. ParisImprimerie Hallu1920

Date

1920

Cote

R Dp 5383

Résultat n°7

Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

Date

1922

Cote

R Chp 7257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Service de la reconstitution foncière et du cadastre. Instructions pour l'application de la loi du 4 mars 1919 sur la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par le fait de guerre

Date

1920

Cote

Dp 15166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

Date

1922

Cote

Chp 7257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Instruction pour l'exécution des programmes d'application immédiate des plans d'alignements.ChalonsImp. de l'Union Républicaine1924

Date

1924

Cote

R Chp 13609

Résultat n°11

Instruction pour l'exécution des programmes d'application immédiate des plans d'alignements. ChalonsImp. de l'Union Républicaine1924

Date

1924

Cote

Chp 13609

Résultat n°12

La réorganisation foncière et le remembrement / par Marc Normand

Date

1942

Cote

Dp 5007 (Cote intellectuelle), n° 6

Résultat n°13

Département de la Marne. N 1. Mémoire de stage. Le remembrement rural

Date

1961

Cote

Chp 16273 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

En Champagne. Une victoire de l'homme sur la nature, les transformations agricoles depuis la Révolution / Documentation de Jean Laval. Avec la collaboration de M. E. Millet,...

Date

1951

Cote

Chp 7455 (Cote intellectuelle), 157

Résultat n°15

Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle. Enquête sur le remembrement

Date

1937

Cote

Hp 7773 (Cote intellectuelle)