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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service vicinal et service ordinaire. - Rapports annuels sur la situation des services.

    Date

    1882-1885

    Cote

    5 Z 450

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Service vicinal et service ordinaire. - Rapports annuels...
  2. Résultat n°2

    Travaux publics, routes impériales, rivières, passages d'eau, syndicats d'éléctrification.

    Date

    1860-1925

    Cote

    5 Z 449, 5 Z 8234 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Travaux publics, routes impériales, rivières, passages...
  3. Résultat n°3

    Extraits du tableau des cantonniers, livret de cantonnier, circulaires, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, police du roulage, demandes de remise d'amendes.

    Date

    1814-1841

    Cote

    5 Z 448, 5 Z 1231 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Extraits du tableau des cantonniers, livret de cantonnier,...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux d'adjudications.

    Date

    an XII-1897

    Cote

    5 Z 447, 5 Z 5015 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Procès-verbaux d'adjudications.
  5. Résultat n°5

    Rivières, grande voirie, police du roulage, travaux de routes, ponts.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    5 Z 446, 5 Z 8202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Rivières, grande voirie, police du roulage, travaux...
  6. Résultat n°6

    Etat des projets visités et rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées pour le service des communes ; curement de ruisseaux et rivières ; construction d'une fontaine ; réparation d'un pont ; procès-verbaux de visites, montant des réparations.

    Date

    an X-an XII

    Cote

    5 Z 445, 5 Z 1047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts et Chaussées
    • Etat des projets visités et rapports de l'ingénieur...
  7. Résultat n°7

    Chemins de grande communication. - Arrêtés préfectoraux. Projets d'alignement ; statistique du roulage. Correspondance.

    Date

    1853-1902

    Cote

    4 Z 228, 4 Z 5225 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Routes, grande voirie
    • Chemins de grande communication. - Arrêtés préfectoraux....
  8. Résultat n°8

    Ponts-et-Chaussées. - Travaux. Etats des affaires en instance ; classement par cantons et par communes.

    Date

    1880-1893

    Cote

    4 Z 227, 4 Z 5235 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Ponts-et-Chaussées
    • Ponts-et-Chaussées. - Travaux. Etats des affaires en...
  9. Résultat n°9

    Permis de conduire. - Arrêtés de suspensions.

    Date

    1933

    Cote

    3 Z 623, 3 Z 388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Travaux publics et transports
    • Routes, Voirie, Circulation
    • Permis de conduire. - Arrêtés de suspensions.
  10. Résultat n°10

    Travaux publics et transports.

    Date

    1925-1941

    Cote

    3 Z 622, 3 Z 401 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Travaux publics et transports
    • Ponts et chaussées
    • Travaux publics et transports.
  11. Résultat n°11

    Actes administratifs pour concessions de passage et de transport d'énergie électrique, de passage de conduite d'eau, de sources, d'ouverture de carrière d'argile et sablière.

    Date

    1922-1936

    Cote

    3 Z 621, 3 Z 1047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Travaux publics et transports
    • Ponts et chaussées
    • Actes administratifs pour concessions de passage et...
  12. Résultat n°12

    Circulaires, arrêtés.

    Date

    1922-1935

    Cote

    3 Z 620, 3 Z 387 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Travaux publics et transports
    • Ponts et chaussées
    • Circulaires, arrêtés.
  13. Résultat n°13

    Personnel : nominations d'agents voyers.

    Date

    1842-1844

    Cote

    3 Z 126, 3 Z 30184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Travaux publics
    • Routes ou voirie
    • Personnel : nominations d'agents voyers.
  14. Résultat n°14

    Situation, travaux, plantations d'arbres, correspondance.

    Date

    1840-1850

    Cote

    3 Z 125, 3 Z 30200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Travaux publics
    • Routes ou voirie
    • Situation, travaux, plantations d'arbres, correspondance.
  15. Résultat n°15

    Rapports des communes sur l'état des chemins vicinaux.

    Date

    1839

    Cote

    3 Z 124, 3 Z 30185 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Travaux publics
    • Routes ou voirie
    • Rapports des communes sur l'état des chemins vicinaux.
  16. Résultat n°16

    Travaux aux chemins ; personnel.

    Date

    1830-1850

    Cote

    3 Z 123, 3 Z 30208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Travaux publics
    • Routes ou voirie
    • Travaux aux chemins ; personnel.
  17. Résultat n°17

    Police du roulage, alignement.

    Date

    1812-1841

    Cote

    3 Z 122, 3 Z 30277 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Travaux publics
    • Routes ou voirie
    • Police du roulage, alignement.
  18. Résultat n°18

    Transports exceptionnels. - Arrêtés d'autorisation.

    Date

    1932-1938

    Cote

    2 Z 696, 2 Z 644 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Travaux publics
    • Routes, circulation et transports routiers
    • Transports exceptionnels. - Arrêtés d'autorisation.
  19. Résultat n°19

    Permis de conduire. - Renforcement des pénalités applicables aux conducteurs d'automobiles non pourvus de permis de conduire. Instructions, correspondance, retraits et suspensions de permis.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 695, 2 Z 650 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Travaux publics
    • Routes, circulation et transports routiers
    • Permis de conduire. - Renforcement des pénalités applicables...
  20. Résultat n°20

    Réglementation de la circulation. - Instructions, arrêtés réglementant la vitesse des automobiles dans les agglomérations, correspondance.

    Date

    1927-1940

    Cote

    2 Z 694, 2 Z 648 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Travaux publics
    • Routes, circulation et transports routiers
    • Réglementation de la circulation. - Instructions, arrêtés...