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206 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Service vicinal et service ordinaire. - Rapports annuels sur la situation des services.
Cote
5 Z 450
 Date
1882-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Service vicinal et service ordinaire. - Rapports annuels...
Résultat n°2

Travaux publics, routes impériales, rivières, passages d'eau, syndicats d'éléctrification.
Cote
5 Z 449, 5 Z 8234 (Ancienne cote)
 Date
1860-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Travaux publics, routes impériales, rivières, passages...
Résultat n°3

Extraits du tableau des cantonniers, livret de cantonnier, circulaires, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, police du roulage, demandes de remise d'amendes.
Cote
5 Z 448, 5 Z 1231 (Ancienne cote)
 Date
1814-1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Extraits du tableau des cantonniers, livret de cantonnier,...
Résultat n°4

Procès-verbaux d'adjudications.
Cote
5 Z 447, 5 Z 5015 (Ancienne cote)
 Date
an XII-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Procès-verbaux d'adjudications.
Résultat n°5

Rivières, grande voirie, police du roulage, travaux de routes, ponts.
Cote
5 Z 446, 5 Z 8202 (Ancienne cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Rivières, grande voirie, police du roulage, travaux...
Résultat n°6

Etat des projets visités et rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées pour le service des communes ; curement de ruisseaux et rivières ; construction d'une fontaine ; réparation d'un pont ; procès-verbaux de visites, montant des réparations.
Cote
5 Z 445, 5 Z 1047 (Ancienne cote)
 Date
an X-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts et Chaussées
  • Etat des projets visités et rapports de l'ingénieur...
Résultat n°7

Chemins de grande communication. - Arrêtés préfectoraux. Projets d'alignement ; statistique du roulage. Correspondance.
Cote
4 Z 228, 4 Z 5225 (Ancienne cote)
 Date
1853-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Routes, grande voirie
  • Chemins de grande communication. - Arrêtés préfectoraux....
Résultat n°8

Ponts-et-Chaussées. - Travaux. Etats des affaires en instance ; classement par cantons et par communes.
Cote
4 Z 227, 4 Z 5235 (Ancienne cote)
 Date
1880-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Travaux publics et transports
  • Ponts-et-Chaussées
  • Ponts-et-Chaussées. - Travaux. Etats des affaires en...
Résultat n°9

Permis de conduire. - Arrêtés de suspensions.
Cote
3 Z 623, 3 Z 388 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Travaux publics et transports
  • Routes, Voirie, Circulation
  • Permis de conduire. - Arrêtés de suspensions.
Résultat n°10

Travaux publics et transports.
Cote
3 Z 622, 3 Z 401 (Ancienne cote)
 Date
1925-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Travaux publics et transports
  • Ponts et chaussées
  • Travaux publics et transports.
Résultat n°11

Actes administratifs pour concessions de passage et de transport d'énergie électrique, de passage de conduite d'eau, de sources, d'ouverture de carrière d'argile et sablière.
Cote
3 Z 621, 3 Z 1047 (Ancienne cote)
 Date
1922-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Travaux publics et transports
  • Ponts et chaussées
  • Actes administratifs pour concessions de passage et...
Résultat n°12

Circulaires, arrêtés.
Cote
3 Z 620, 3 Z 387 (Ancienne cote)
 Date
1922-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Travaux publics et transports
  • Ponts et chaussées
  • Circulaires, arrêtés.
Résultat n°13

Personnel : nominations d'agents voyers.
Cote
3 Z 126, 3 Z 30184 (Ancienne cote)
 Date
1842-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Travaux publics
  • Routes ou voirie
  • Personnel : nominations d'agents voyers.
Résultat n°14

Situation, travaux, plantations d'arbres, correspondance.
Cote
3 Z 125, 3 Z 30200 (Ancienne cote)
 Date
1840-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Travaux publics
  • Routes ou voirie
  • Situation, travaux, plantations d'arbres, correspondance.
Résultat n°15

Rapports des communes sur l'état des chemins vicinaux.
Cote
3 Z 124, 3 Z 30185 (Ancienne cote)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Travaux publics
  • Routes ou voirie
  • Rapports des communes sur l'état des chemins vicinaux.
Résultat n°16

Travaux aux chemins ; personnel.
Cote
3 Z 123, 3 Z 30208 (Ancienne cote)
 Date
1830-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Travaux publics
  • Routes ou voirie
  • Travaux aux chemins ; personnel.
Résultat n°17

Police du roulage, alignement.
Cote
3 Z 122, 3 Z 30277 (Ancienne cote)
 Date
1812-1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Travaux publics
  • Routes ou voirie
  • Police du roulage, alignement.
Résultat n°18

Transports exceptionnels. - Arrêtés d'autorisation.
Cote
2 Z 696, 2 Z 644 (Ancienne cote)
 Date
1932-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Travaux publics
  • Routes, circulation et transports routiers
  • Transports exceptionnels. - Arrêtés d'autorisation.
Résultat n°19

Permis de conduire. - Renforcement des pénalités applicables aux conducteurs d'automobiles non pourvus de permis de conduire. Instructions, correspondance, retraits et suspensions de permis.
Cote
2 Z 695, 2 Z 650 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Travaux publics
  • Routes, circulation et transports routiers
  • Permis de conduire. - Renforcement des pénalités applicables...
Résultat n°20

Réglementation de la circulation. - Instructions, arrêtés réglementant la vitesse des automobiles dans les agglomérations, correspondance.
Cote
2 Z 694, 2 Z 648 (Ancienne cote)
 Date
1927-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Travaux publics
  • Routes, circulation et transports routiers
  • Réglementation de la circulation. - Instructions, arrêtés...