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206 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Service vicinal et service ordinaire. - Rapports annuels sur la situation des services.

Date

1882-1885

Cote

5 Z 450

Résultat n°2

Travaux publics, routes impériales, rivières, passages d'eau, syndicats d'éléctrification.

Date

1860-1925

Cote

5 Z 449, 5 Z 8234 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Extraits du tableau des cantonniers, livret de cantonnier, circulaires, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, police du roulage, demandes de remise d'amendes.

Date

1814-1841

Cote

5 Z 448, 5 Z 1231 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Procès-verbaux d'adjudications.

Date

an XII-1897

Cote

5 Z 447, 5 Z 5015 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Rivières, grande voirie, police du roulage, travaux de routes, ponts.

Date

an XI-1830

Cote

5 Z 446, 5 Z 8202 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Etat des projets visités et rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées pour le service des communes ; curement de ruisseaux et rivières ; construction d'une fontaine ; réparation d'un pont ; procès-verbaux de visites, montant des réparations.

Date

an X-an XII

Cote

5 Z 445, 5 Z 1047 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Chemins de grande communication. - Arrêtés préfectoraux. Projets d'alignement ; statistique du roulage. Correspondance.

Date

1853-1902

Cote

4 Z 228, 4 Z 5225 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Ponts-et-Chaussées. - Travaux. Etats des affaires en instance ; classement par cantons et par communes.

Date

1880-1893

Cote

4 Z 227, 4 Z 5235 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Permis de conduire. - Arrêtés de suspensions.

Date

1933

Cote

3 Z 623, 3 Z 388 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Travaux publics et transports.

Date

1925-1941

Cote

3 Z 622, 3 Z 401 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Actes administratifs pour concessions de passage et de transport d'énergie électrique, de passage de conduite d'eau, de sources, d'ouverture de carrière d'argile et sablière.

Date

1922-1936

Cote

3 Z 621, 3 Z 1047 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Circulaires, arrêtés.

Date

1922-1935

Cote

3 Z 620, 3 Z 387 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Personnel : nominations d'agents voyers.

Date

1842-1844

Cote

3 Z 126, 3 Z 30184 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Situation, travaux, plantations d'arbres, correspondance.

Date

1840-1850

Cote

3 Z 125, 3 Z 30200 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Rapports des communes sur l'état des chemins vicinaux.

Date

1839

Cote

3 Z 124, 3 Z 30185 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Travaux aux chemins ; personnel.

Date

1830-1850

Cote

3 Z 123, 3 Z 30208 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Police du roulage, alignement.

Date

1812-1841

Cote

3 Z 122, 3 Z 30277 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Transports exceptionnels. - Arrêtés d'autorisation.

Date

1932-1938

Cote

2 Z 696, 2 Z 644 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Permis de conduire. - Renforcement des pénalités applicables aux conducteurs d'automobiles non pourvus de permis de conduire. Instructions, correspondance, retraits et suspensions de permis.

Date

1929-1940

Cote

2 Z 695, 2 Z 650 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Réglementation de la circulation. - Instructions, arrêtés réglementant la vitesse des automobiles dans les agglomérations, correspondance.

Date

1927-1940

Cote

2 Z 694, 2 Z 648 (Ancienne cote)