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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les réquisitions dans la Marne pendant la Grande Guerre / Brice Arnoult. ReimsUniversité de Reims1999

Date

1999

Cote

Ch 10210/242

Résultat n°2

Réquisitions militaires. Exercice du droit de réquisition. Choses susceptibles de réquisitions. Du droit à l'indemnité. Prix des réquisitions. Réglement des réclamations / A. H. Blaquart. SézanneChez l'auteur1915

Date

1915

Cote

R Dp 5798

Résultat n°3

Réquisitions militaires

Date

[1914]

Cote

D bib 834 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Instruction permanente sur le recensement des chevaux, juments, mulets et mules à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires / Ministère de la guerre, directions de la cavalerie et du train, ; bureau des remontes. ParisCharles-Lavauzelle et Cie1929

Date

1929

Cote

Hp 10312

Résultat n°5

Rôle des maires dans leurs rapports avec l'intendance militaire. Ravitaillement des armées, réquisitions militaires, logement et cantonnement des troupes / République Française, Ministère de la Guerre

Date

1916

Cote

R Dp 5801 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les réquisitions militaires. Commentaire de la loi du 3 juillet 1877 et du réglement d'administration publique du 2 août 1877

Date

1896

Cote

D bib 189 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Réquisitions militaires. Exercice du droit de réquisition. Choses susceptibles de réquisitions. Du droit à l'indemnité. Prix des réquisitions. Réglement des réclamations / A. H. Blaquart

Date

1915

Cote

Dp 5798 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Instruction permanente pour le recensement des véhicules hippomobiles et des bâts / Ministère de la guerre, Direction de l'artillerie, bureau du matériel. ParisCharles-Lavauzelle et Cie1933

Date

1933

Cote

R Hp 10313

Résultat n°9

Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877. Fixation de l'indemnité. Valeur représentative (article 2). Réquisitions d'automobiles. Réquisitions de chevaux. Point de départ des intérêts / Ministère de la Guerre. Direction du contrôle. Commission centrale des réquisitions.

Date

1916

Cote

Dp 5800 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Un bourg argonnais dans la guerre des réquisitions à Vienne-le-Château en juin 1815 / Jean Chémery.

Date

2004

Cote

Chp 12703

Résultat n°11

Instruction permanente sur le recensement des chevaux, juments, mulets et mules à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires / Ministère de la guerre, directions de la cavalerie et du train, ; bureau des remontes. ParisCharles-Lavauzelle et Cie1929

Date

1929

Cote

R Hp 10312

Résultat n°12

Instruction permanente pour le recensement des véhicules hippomobiles et des bâts / Ministère de la guerre, Direction de l'artillerie, bureau du matériel. ParisCharles-Lavauzelle et Cie1933

Date

1933

Cote

Hp 10313

Résultat n°13

Instruction du 22 décembre 1898, sur la réquisition des animaux et voitures de complément nécessaires à l'armée en cas de mobilisation. Mise à jour le 20 mars 1913

Date

[1913]

Cote

Dp 15395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Les réquisitions militaires

Date

1940

Cote

D bib 39 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Réquisitions militaires. Recensement et classement des animaux et des voitures

Date

[1914]

Cote

Dp 5390 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Rôle des maires dans leurs rapports avec l'intendance militaire. Ravitaillement des armées, réquisitions militaires, logement et cantonnement des troupes / République Française, Ministère de la Guerre

Date

1916

Cote

Dp 5801 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les réquisitions militaires du temps de guerre. Etude de droit international public

Date

1905

Cote

H bib 10088 (Cote intellectuelle)