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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement pour l'honoraire des curés et autres ecclésiastiques du diocèse de Châlons, avec l'arrêt du Parlement du 17 août 1730 portant homologation dudit réglement

    Date de publication

    1730

    Date

    1730

    Cote

    Ch 588 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour l'honoraire des curés et autres ecclésiastiques...
  2. Résultat n°2

    Ville de Reims. Etat du personnel enseignant des écoles communales. Traitements et indemnités (novembre 1912)

    Date de publication

    1912

    Date

    1912

    Cote

    Chp 7011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Reims. Etat du personnel enseignant des écoles...
  3. Résultat n°3

    Ville de Reims. Etat du personnel enseignant des écoles communales. Traitements et indemnités, novembre 1909

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    Chp 7443 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Reims. Etat du personnel enseignant des écoles...
  4. Résultat n°4

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  5. Résultat n°5

    Un cheminot d'Epernay. Comment il élève ses huit enfants avec 1150 francs par mois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Thery, Adolphe

    Date

    [1925]

    Cote

    Chp 8032 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Un cheminot d'Epernay. Comment il élève ses huit enfants...
  6. Résultat n°6

    Honoraires des architectes. Etude et projet de tarif pour le département de la Marne

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Lamy, Ed.

    Date

    1885

    Cote

    Chp 9845 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Honoraires des architectes. Etude et projet de tarif...
  7. Résultat n°7

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  8. Résultat n°8

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
  9. Résultat n°9

    4e Division. 3 Bureau. Bordereau des salaires de l'industrie du bâtiment et des travaux publics

    Date de publication

    [vers 1945]

    Date

    [vers1945]

    Cote

    Chp 16078 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 4e Division. 3 Bureau. Bordereau des salaires de l'industrie...
  10. Résultat n°10

    Chambre syndicale des métreurs vérificateurs de Reims et de la Marne... Barême des honoraires applicables au Ier janvier 1946

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Chp 16180 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre syndicale des métreurs vérificateurs de Reims...
  11. Résultat n°11

    Délibération concernant le projet d'augmentation de traitements des professeurs du collège

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 16860 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Délibération concernant le projet d'augmentation de...
  12. Résultat n°12

    Les cartes de sous

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Morin, Louis

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les cartes de sous
  13. Résultat n°13

    Projet de la loi sur les dépenses ordinaires de l'enseignement primaire et les traitements du personnel. Projet du gouvernement, rapport de M. Compayré, avis de la commission du budget

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de la loi sur les dépenses ordinaires de l'enseignement...
  14. Résultat n°14

    Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Dp 5116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail
  15. Résultat n°15

    Répartition des salaires du personnel ouvrier dans les manufactures de l'Etat et les compagnies de chemins de fer / Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Office du travail

    Date de publication

    1896

    Date

    1896

    Cote

    Dp 5117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répartition des salaires du personnel ouvrier dans...
  16. Résultat n°16

    Salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie du vêtement (loi du 10 juillet 1915). Notice à l'usage des comités professionnels d'expertise / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Dp 5601 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie...
  17. Résultat n°17

    Les salaires et les prix. La rémunération "Loisirs". Mortelle illusion / Jacques Framoy

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Framoy, Jacques

    Date

    1938

    Cote

    Dp 5789 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les salaires et les prix. La rémunération "Loisirs"....
  18. Résultat n°18

    Le système Bedaux de calcul des salaires / par Philippe Laloux

    Date de publication

    1950

    Auteur

    Laloux, Philippe

    Date

    1950

    Cote

    Dp 5867 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le système Bedaux de calcul des salaires / par Philippe...
  19. Résultat n°19

    Estimation du revenu national français / [par MM. Dumontier et Froment ; avant-propos de Jean Monnet]

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Dumontier, Jacques

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15036 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Estimation du revenu national français / [par MM. Dumontier...
  20. Résultat n°20

    Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris

    Date de publication

    [1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15068 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
  21. Résultat n°21

    Juin 1949. Les zones territoriales de salaires. (Répertoire alphabétique des communes et taux d'abattement correspondants)

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15159 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Juin 1949. Les zones territoriales de salaires. (Répertoire...
  22. Résultat n°22

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  23. Résultat n°23

    Tarif des honoraires proportionnels et autres, généralement appliqué par les commissions d'arbitrage de la compagnie des conseils juridiques de la Seine dans les contestations renvoyées devant elles par les Tribunaux de paix de la Seine / Compagnie des conseils juridiques de la Seine

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 15265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif des honoraires proportionnels et autres, généralement...
  24. Résultat n°24

    La saisissabilité des salaires

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1910

    Cote

    Hp 5564 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La saisissabilité des salaires
  25. Résultat n°25

    La saisissabilité des salaires

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1911

    Cote

    Hp 5565 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La saisissabilité des salaires
  26. Résultat n°26

    Étude critique sur l'insaisissabilité du salaire / thèse pour le doctorat... par Joseph Hémard,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Hémard, Joseph

    Date

    1901

    Cote

    Hp 5708 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Étude critique sur l'insaisissabilité du salaire /...
  27. Résultat n°27

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  28. Résultat n°28

    Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Cohendy, Émile

    Date

    [1911]

    Cote

    LB 3497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
  29. Résultat n°29

    Le contrat de travail. Les salaires. La participation aux bénéfices / par Roger Merlin

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Merlin, Roger

    Date

    1907

    Cote

    LB 3975 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le contrat de travail. Les salaires. La participation...
  30. Résultat n°30

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 N 529

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  31. Résultat n°31

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 N 530

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  32. Résultat n°32

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 N 531

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  33. Résultat n°33

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1930-1931

    Cote

    3 N 532

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  34. Résultat n°34

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1932-1933

    Cote

    3 N 533

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  35. Résultat n°35

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1934-1936

    Cote

    3 N 534

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  36. Résultat n°36

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1936

    Cote

    3 N 535

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  37. Résultat n°37

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1937

    Cote

    3 N 536

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  38. Résultat n°38

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1938

    Cote

    3 N 537

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  39. Résultat n°39

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1939

    Cote

    3 N 538

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  40. Résultat n°40

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1940

    Cote

    3 N 539

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.