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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion, 2009.2010 Histoire et archives ; hors-série n°10

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5419

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale...
  2. Résultat n°2

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 8834 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  3. Résultat n°3

    Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
  4. Résultat n°4

    Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    SA 5697 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 18/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des...
  6. Résultat n°6

    Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Dp 5488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 48/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de...
  8. Résultat n°8

    Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Grenier, Jean

    Date

    1822

    Cote

    D bib 10312 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
  9. Résultat n°9

    XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 16322 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
  10. Résultat n°10

    Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Louis-Paul

    Date

    1843

    Cote

    SA 15052 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
  11. Résultat n°11

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  12. Résultat n°12

    Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Gaveau, Fabien

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8251, 2679-0556, 43

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
  13. Résultat n°13

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Chp 8835 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982

    Date

    1982

    Cote

    AD 3/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Allier- Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
  15. Résultat n°15

    Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060

    Date

    2019

    Cote

    Hp 10492

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991

    Date

    1991

    Cote

    AD 26/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
  17. Résultat n°17

    Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5142

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 68/11

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  19. Résultat n°19

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  20. Résultat n°20

    Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, les fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Mergnac, Marie-Odile

    Date

    2022

    Cote

    R Hp 10492, 2116-2050

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...