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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De la Propriété des noms et des titres : origine des noms et des titres, procédure des changements de noms, protection de la propriété des noms et des titres, du nom commercial / par J.-A. Lallier. ParisA. Giard1890
Cote
H bib 6537
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De la Propriété des noms et des titres : origine des...
Résultat n°2

[Exposition. Paris, Archives de Paris. 1993] Objets 1890-1910 : dessins et modèles de fabrique déposés à Paris / [catalogue par Christiane Filloles-Allex, Brigitte Lainé, Michèle Rousset]. ParisArchives de Paris1993
Cote
H bib 5227
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Paris, Archives de Paris. 1993] Objets...
Résultat n°3

1914-1916. La propriété industrielle et la guerre. Textes officiels...
Cote
D bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • 1914-1916. La propriété industrielle et la guerre....
Résultat n°4

Les lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usage et aux marques de fabrique / par Guillaume Pataky
Cote
H bib 2329 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les lois sur les brevets d'invention et marques de...
Résultat n°5

Instructions concernant le dépôt des brevets.
Cote
2 Z 375, 2 Z 664 (Ancienne cote)
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Instructions concernant le dépôt des brevets.
Résultat n°6

Das Patentgesetz vom 7. April 1891 / erl. von H. Robolski
Cote
D bib 1009 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Das Patentgesetz vom 7. April 1891 / erl. von H. Robolski
Résultat n°7

Traité des brevets d'invention / par Augustin-Charles Renouard
Cote
H bib 2336 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des brevets d'invention / par Augustin-Charles...
Résultat n°8

Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Institut national de la propriété industrielle. ParisINPI2002
Cote
H bib 5034
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
Résultat n°9

De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris entre divers États, le 20 mars 1883, et des modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844, ainsi qu'à diverses pratiques administratives en matière de brevets d'invention, par Albert Cahen,... et L. Lyon-Caen,...
Cote
SA 15124 (Cote intellectuelle)
 Date
[1885]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Convention internationale pour la protection...
Résultat n°10

Conservatoire national des Arts et Métiers. Office national de la propriété industrielle. Index destiné à faciliter les recherches dans le catalogue des Brevets d'invention
Cote
Dp 15469 (Cote intellectuelle)
 Date
[1904]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conservatoire national des Arts et Métiers. Office...
Résultat n°11

Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Gérard Emptoz ; Valérie Marchal. ParisINPI2002
Cote
R H bib 5034
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
Résultat n°12

Manuel des inventeurs et des brevetés
Cote
H bib 2221 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des inventeurs et des brevetés
Résultat n°13

Inventions et brevets d'Adolphe Jacquesson / par le Club Fagniérot Sports et Loisirs
Cote
Delta 3053/3
 Date
1991
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Folklore de Champagne
  • Inventions et brevets d'Adolphe Jacquesson / par le...
Résultat n°14

Dictionnaire de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Cote
D bib 584 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Dictionnaire de la propriété industrielle, artistique...
Résultat n°15

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce
Cote
D bib 10002 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La législation française sur les brevets d'invention...
Résultat n°16

Traité des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation ; suivi d'un appendice contenant le texte des bois et règlemens rendus en France ; un précis de la législation anglaise ; les bois des États-Unis de l'Amérique septentrionale et des Cortès d'Espagne / par Augustin-Charles Renouard
Cote
H bib 2255 (Cote intellectuelle)
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des brevets d'invention, de perfectionnement...