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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe siècle, thèse principale de doctorat ès lettres / J. Ricommard,...

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Ricommard, J.

    Date

    1934

    Cote

    Ch 391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe...
  2. Résultat n°2

    Règlement général de police pour la ville de Chaalons, département de la Marne, arrêté le 1er octobre 1808

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la ville de Chaalons,...
  3. Résultat n°3

    Règlement général de police pour la commune de Chaalons, département de la Marne arrêté le 21 février an VII

    Date de publication

    1799

    Date

    anVII, 1799

    Cote

    Chp 5612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la commune de Chaalons,...
  4. Résultat n°4

    Réglement de police de grande et petite voirie

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 6685 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement de police de grande et petite voirie
  5. Résultat n°5

    Règlement général sur le service de la police

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 7498 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général sur le service de la police
  6. Résultat n°6

    Articles concernans la police généralle de la ville de Reims

    Date de publication

    1659

    Date

    1659

    Cote

    Chp 7930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Articles concernans la police généralle de la ville...
  7. Résultat n°7

    Compagnie départementale des greffiers de paix et de simple police du département de la Marne. Compte-rendu de la réunion générale tenue à Châlons-sur-Marne, salle de la justice de paix au Palais de Justice, le dimanche 25 juin 1922 à 10 heures 1/2

    Date de publication

    [1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Chp 8140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie départementale des greffiers de paix et de...
  8. Résultat n°8

    Statuts de la société mutualiste de la police (Marne - Aube - Haute-Marne) complémentaire de la sécurité sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la société mutualiste de la police (Marne...
  9. Résultat n°9

    La lieutenance de maréchaussée à Sainte-Menehould au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Alexis, Marcel

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8384 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La lieutenance de maréchaussée à Sainte-Menehould au...
  10. Résultat n°10

    Statuts et règlements / Association amicale et philanthropique du personnel de la police de Reims

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    Chp 8981 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts et règlements / Association amicale et philanthropique...
  11. Résultat n°11

    Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 9357 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay
  12. Résultat n°12

    Ville d'Épernay. Règlement de police de la petite voirie

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Chp 10040 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville d'Épernay. Règlement de police de la petite voirie
  13. Résultat n°13

    Règlement du personnel de la police et instructions sur les devoirs et obligations des agents

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    Chp 10247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du personnel de la police et instructions...
  14. Résultat n°14

    Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles
  15. Résultat n°15

    Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes, tableaux, étalages et autres objets saillants sur la voie publique

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10738 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes,...
  16. Résultat n°16

    Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage et le mesurage du bois à brûler

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10747 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage...
  17. Résultat n°17

    Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département de la Marne, qui rappelle les lois et réglemens de police, et a pour objet d'en assurer l'exécution. Du 1er mars 1809

    Date de publication

    [1809]

    Date

    [1809]

    Cote

    Chp 10771 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département...
  18. Résultat n°18

    Association des policiers châlonnais : adaptation, communication, sécurisation 1993

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    Chp 12391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association des policiers châlonnais : adaptation,...
  19. Résultat n°19

    Ville de Châlons. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de ville Châlons-sur-Marne, du 14 juin 1853. Police de la grande et de la petite voirie

    Date de publication

    1853

    Date

    1853

    Cote

    Chp 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons. Extrait du registre des arrêtés de...
  20. Résultat n°20

    Règlement de police intérieure et extérieure de l'abattoir public de la ville de Château-Thierry

    Date de publication

    1857

    Date

    1857

    Cote

    Chp 16166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police intérieure et extérieure de l'abattoir...
  21. Résultat n°21

    Règlement pour la police de l'abattoir de Rheims

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Chp 16563 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour la police de l'abattoir de Rheims
  22. Résultat n°22

    Règlement de police de la ville d'Epernay. 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    1832

    Cote

    Chp 16672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police de la ville d'Epernay. 1832
  23. Résultat n°23

    Les commissaires révolutionnaires rémois entre assistance et répression (juillet 1793-fructidor an II) / Jean-Joseph Dardennes

    Date de publication

    1983

    Auteur

    Dardennes, Jean-Joseph

    Date

    1983

    Cote

    Delta 101/164 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les commissaires révolutionnaires rémois entre assistance...
  24. Résultat n°24

    Aperçu historique sur la police à Châlons

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Nicol

    Date

    1900

    Cote

    Delta 103/94 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Aperçu historique sur la police à Châlons
  25. Résultat n°25

    La lieutenance de maréchaussée, à Sainte-Menehould, au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Alexis, Marcel

    Date

    1956

    Cote

    Delta 103/121 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La lieutenance de maréchaussée, à Sainte-Menehould,...
  26. Résultat n°26

    Instruction sur le service téléphonique dans les centraux des préfectures et services de police / Ministère de l'Intérieur, Service des Transmissions...

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 15388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction sur le service téléphonique dans les centraux...
  27. Résultat n°27

    La Préfecture de police de Berlin. Aperçu sur l'organisation de la Préfecture de police de Berlin. Etat du personnel, janvier 1949. Organisation...

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    Hp 16019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Préfecture de police de Berlin. Aperçu sur l'organisation...
  28. Résultat n°28

    La police de sûreté en 1889 / par Horace Valbel

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Valbel, Horace

    Date

    1889

    Cote

    LB 3428 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La police de sûreté en 1889 / par Horace Valbel
  29. Résultat n°29

    La police parisienne. Le service de la sûreté / par son ancien chef G. Macé

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Macé, Gustave

    Date

    1885

    Cote

    LB 3513 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La police parisienne. Le service de la sûreté / par...
  30. Résultat n°30

    La comparaison des écritures et l'identification graphique / Alphonse Bertillon

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bertillon, Alphonse

    Date

    1898

    Cote

    LB 3648 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La comparaison des écritures et l'identification graphique...
  31. Résultat n°31

    Mémoires de Vidocq, chef de la police de sureté jusqu'en 1827... / annotés par Eugène Villiod

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Vidocq, François

    Date

    1911

    Cote

    LB 3865 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoires de Vidocq, chef de la police de sureté jusqu'en...
  32. Résultat n°32

    La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire du régime des moeurs : avertissement, rapport général, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908 concernant la protection des mineurs... / Louis Fiaux,...

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Fiaux, Louis

    Date

    1907

    Cote

    LB 4338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire...
  33. Résultat n°33

    La police des moeurs en France. Son abolition. Institution d'un régime légal de moralité et d'ordre public / Louis Fiaux

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Fiaux, Louis

    Date

    1921

    Cote

    LB 4339 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La police des moeurs en France. Son abolition. Institution...
  34. Résultat n°34

    Ville de Paris. Histoire du corps des gardiens de la paix

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Feron, Louis

    Date

    1896

    Cote

    LB 4450 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Paris. Histoire du corps des gardiens de la...
  35. Résultat n°35

    Souvenirs d'un préfet de police / par L. Andrieux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Andrieux, Louis

    Date

    1885

    Cote

    LB 6024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Souvenirs d'un préfet de police / par L. Andrieux
  36. Résultat n°36

    Paris pendant la Révolution d'après les rapports de la police secrète (1789-1800) : III. Affaires sociales / Adolphe Schmidt ; traduction française accompagnée d'une préface par Paul Viollet

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Schmidt, Adolphe

    Date

    1890

    Cote

    LB 6136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Paris pendant la Révolution d'après les rapports de...
  37. Résultat n°37

    Journal d'un Commissaire de Police du Canton de Fismes (1859-1865) / Bruno Dehaye

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Dehaye, Bruno

    Date

    1999

    Cote

    SA 6902

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Journal d'un Commissaire de Police du Canton de Fismes...
  38. Résultat n°38

    Ordonnances de police et réglement pour la suppression de la mendicité dans la ville de Carcassonne

    Date de publication

    [1774]

    Date

    [1774]

    Cote

    SA 15377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnances de police et réglement pour la suppression...
  39. Résultat n°39

    Anarchistes. - Etats signalitiques, dossiers individuels, publications anarchistes, rapports de police, correspondance.

    Date

    1893-1911

    Cote

    2 Z 147, 2 Z 237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Anarchistes. - Etats signalitiques, dossiers individuels,...
  40. Résultat n°40

    Victimes du Coup d'Etat du 2 décembre 1851. - Demandes de reversion de pension Morceau et Bertal.

    Date

    1908-1909

    Cote

    2 Z 148, 2 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Victimes du Coup d'Etat du 2 décembre 1851. - Demandes...
  41. Résultat n°41

    Parti Section Française de l'Intenationale Ouvrière. - Rapports de police relatifs aux réunions du parti socialiste, discours de Léon Blum, affiches, correspondance générale.

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 Z 149, 2 Z 239 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Parti Section Française de l'Intenationale Ouvrière....
  42. Résultat n°42

    Communisme. - Rapports de police relatifs aux réunions communistes, tracts politiques, journaux clandestins, arrestations de communistes par les Allemands.

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 Z 150, 2 Z 238 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Communisme. - Rapports de police relatifs aux réunions...
  43. Résultat n°43

    Propagande cléricale et royaliste. - Rapports de police, coupures de journaux, affiches, correspondance.

    Date

    1899-1935

    Cote

    2 Z 151, 2 Z 240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Propagande cléricale et royaliste. - Rapports de police,...
  44. Résultat n°44

    Groupements dissous. - Dossiers des Croix de feu. Francisme, Solidarité française, Jeunesses patriotes, Action française, Camelots du roi.

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 Z 152, 2 Z 241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Groupements dissous. - Dossiers des Croix de feu. Francisme,...
  45. Résultat n°45

    Comités d'action coloniale ; visites de l'exposition de 1937 organisées par l'association touristique France-Colonies ; quinzaine impériale. - Instructions, circulaires, documentation, coupures de presse.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 153, 2 Z 15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Comités d'action coloniale ; visites de l'exposition...
  46. Résultat n°46

    Partis et associations politiques, secrètes et confessionnelles. - Rapports de police, tracts, propagande, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    2 Z 154, 2 Z 742 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Partis et associations politiques, secrètes et confessionnelles....
  47. Résultat n°47

    Partis et associations politiques, secrètes et confessionnelles. - Rapports de police, tracts, propagande, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2 Z 155, 2 Z 743 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Partis et associations politiques, secrètes et confessionnelles....
  48. Résultat n°48

    Groupements dissous. - Dossiers du Parti social français, Paysans travailleurs, Front populaire, Anciens combattants pacifistes, Combattants de la paix, Ligue des droits de l'homme, Libre-pensée, Parti agraire et paysan français, Facisme, Républicains nationaux.

    Date

    1934-1938

    Cote

    2 Z 156, 2 Z 242 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Partis, groupements, mouvements politiques
    • Groupements dissous. - Dossiers du Parti social français,...
  49. Résultat n°49

    Réunions publiques, meetings, défilés, manifestations. - Rapports de police, menées révolutionnaires, conférences, affiches, tracts, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1895-1932

    Cote

    2 Z 157, 2 Z 255 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Réunions publiques, meetings, processions
    • Réunions publiques, meetings, défilés, manifestations....
  50. Résultat n°50

    Réunions publiques, meetings, défilés, manifestations. - Rapports de police, menées révolutionnaires, conférences, affiches, tracts, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 Z 158, 2 Z 256 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Réunions publiques, meetings, processions
    • Réunions publiques, meetings, défilés, manifestations....
  51. Résultat n°51

    Processions sur la voie publique. - Interdiction, incidents, rapports de police, correspondance.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 159, 2 Z 741 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Réunions publiques, meetings, processions
    • Processions sur la voie publique. - Interdiction, incidents,...
  52. Résultat n°52

    Réunions publiques et manifestations sur la voie publique. - Réglementation, autorisations, surveillance.

    Date

    1903-1940

    Cote

    2 Z 160, 2 Z 1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Réunions publiques, meetings, processions
    • Réunions publiques et manifestations sur la voie publique....
  53. Résultat n°53

    Vie chère. - Meetings de protestation à Epernay et Avize, rapports de police sur les prix des denrées et l'état d'esprit de la population dans les principales villes de l'arrondissement, coupures de presse.

    Date

    1911

    Cote

    2 Z 161, 2 Z 267 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Réunions publiques, meetings, processions
    • Vie chère. - Meetings de protestation à Epernay et...
  54. Résultat n°54

    Emblèmes et drapeaux. - Emblèmes séditieux.

    Date

    1907-1935

    Cote

    2 Z 162, 2 Z 1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Emblèmes séditieux. Maintien de l'ordre....
    • Emblèmes et drapeaux. - Emblèmes séditieux.
  55. Résultat n°55

    Réquisition des troupes pour le maintien de l'ordre public. - Instructions, réquisitions prises, correspondance.

    Date

    1903-1936

    Cote

    2 Z 163, 2 Z 744 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Emblèmes séditieux. Maintien de l'ordre....
    • Réquisition des troupes pour le maintien de l'ordre...
  56. Résultat n°56

    Police. - Affaires générales concernant en particulier les périodes troubles.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 164, 2 Z 1097 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Emblèmes séditieux. Maintien de l'ordre....
    • Police. - Affaires générales concernant en particulier...
  57. Résultat n°57

    Naturalisations. - Instructions, ajournements, rejets, listes des étrangers naturalisés.

    Date

    1889-1939

    Cote

    2 Z 165, 2 Z 805 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Naturalisations. - Instructions, ajournements, rejets,...
  58. Résultat n°58

    Etrangers. - Délivrance des cartes d'identité. Instructions, réglementation, correspondance générale.

    Date

    1916-1940

    Cote

    2 Z 166, 2 Z 186 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Etrangers. - Délivrance des cartes d'identité. Instructions,...
  59. Résultat n°59

    Commissariat spécial de police d'Epernay. - Enquêtes administratives sur des Français, des étrangers ; étrangers suspects ; enquêtes judiciaires ; vie chère dans l'arrondissement, rapports.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2 Z 167, 2 Z 1303 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Commissariat spécial de police d'Epernay. - Enquêtes...
  60. Résultat n°60

    Etrangers. - Surveillance, mariages, cartes d'identité, alsaciens-lorrains déserteurs de l'armée allemande, centre d'étrangers d'Epernay, révision des naturalisations, travailleurs étrangers.

    Date

    1919-1940

    Cote

    2 Z 168, 2 Z 801 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Etrangers. - Surveillance, mariages, cartes d'identité,...
  61. Résultat n°61

    Indigènes algériens. - Recensement, tableaux nominatifs des indigènes algériens résidant dans l'arrondissement d'Epernay.

    Date

    1923

    Cote

    2 Z 169, 2 Z 191 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Indigènes algériens. - Recensement, tableaux nominatifs...
  62. Résultat n°62

    Etrangers. - Surveillance ; enquête sur les professions et les facultés d'assimilation des étrangers ; étrangers suspects ou à rechercher ; internement en cas de mobilisation.

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 Z 170, 2 Z 187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Etrangers. - Surveillance ; enquête sur les professions...
  63. Résultat n°63

    Etats nominatifs, par nationalités, des étrangers non admis à domicile, astreints à faire une déclaration de résidence.

    Date

    novembre 1935-décembre 1935

    Cote

    2 Z 171, 2 Z 188 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Etats nominatifs, par nationalités, des étrangers non...
  64. Résultat n°64

    Recensement des étrangers sans nationalité et autres autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile. - Instructions, correspondance.

    Date

    juillet 1939-septembre 1939

    Cote

    2 Z 172, 2 Z 189 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Recensement des étrangers sans nationalité et autres...
  65. Résultat n°65

    Instructions, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 Z 173, 2 Z 806 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Instructions, dossiers individuels, correspondance.
  66. Résultat n°66

    Ressortissants espagnols, tchécoslovaques, polonais. - Droit d'asile, recensement, révision en vue de leur incorporation dans l'armée, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 Z 174, 2 Z 192 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Ressortissants espagnols, tchécoslovaques, polonais....
  67. Résultat n°67

    Visites d'officiers étrangers et de sociétés étrangères. - Instructions, emplois du temps, rapports de police.

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 Z 175, 2 Z 193 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Visites d'officiers étrangers et de sociétés étrangères....
  68. Résultat n°68

    Réfugiés espagnols. - Instructions, hébergement au château de Nogentel (Cnes de Neuvy et Courgivaux), à la Ville-sous-Orbais et chez des particuliers, réfugiés recherchés, hospitalisation.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 Z 176, 2 Z 626 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Réfugiés espagnols. - Instructions, hébergement au...
  69. Résultat n°69

    Passeports et visas. - Instructions et circulaires.

    Date

    1904-1940

    Cote

    2 Z 177, 2 Z 114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Passeports
    • Passeports et visas. - Instructions et circulaires.
  70. Résultat n°70

    Condamnations, amnisties, réhabilitations, casiers judiciaires. - Instructions, législation, correspondance.

    Date

    1900-1940

    Cote

    2 Z 178, 2 Z 758 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Grâces, réhabilitations, amnisties
    • Condamnations, amnisties, réhabilitations, casiers...
  71. Résultat n°71

    Récidivistes, déserteurs, interdits de séjour. - Dossiers individuels, rapports de gendarmerie et télégrammes concernant des déserteurs allemands.

    Date

    1897-1912

    Cote

    2 Z 179, 2 Z 215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Deserteurs, interdits de séjour
    • Récidivistes, déserteurs, interdits de séjour. - Dossiers...
  72. Résultat n°72

    Interdits de séjour. - Interdiction et autorisations individuelles de résider dans le département de la Marne.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 180, 2 Z 216 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Deserteurs, interdits de séjour
    • Interdits de séjour. - Interdiction et autorisations...
  73. Résultat n°73

    Libérations conditionnelles. - Enquêtes de police sur l'opportunité de mesures de bienveillance ; avis d'arrivée de détenus libérés.

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 Z 181, 2 Z 218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Deserteurs, interdits de séjour
    • Libérations conditionnelles. - Enquêtes de police sur...
  74. Résultat n°74

    Commissaires de police et de surveillance administrative d'Epernay et de Sézanne. - Dossiers individuels.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 182, 2 Z 67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Commissaires de police et de surveillance administrative...
  75. Résultat n°75

    Fonctionnaires de la police. - Instructions et circulaires.

    Date

    1905-1926

    Cote

    2 Z 183, 2 Z 70 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Fonctionnaires de la police. - Instructions et circulaires.
  76. Résultat n°76

    Police mobile. - Instructions, circulaires, affaire Auguste et Simon, correspondance.

    Date

    1908-1926

    Cote

    2 Z 184, 2 Z 68 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Police mobile. - Instructions, circulaires, affaire...
  77. Résultat n°77

    Commissaires spéciaux de police. - Arrêtés de nomination, notices individuelles, suppression du commissariat spécial d'Epernay (1921), correspondance.

    Date

    1917-1932

    Cote

    2 Z 185, 2 Z 69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Commissaires spéciaux de police. - Arrêtés de nomination,...
  78. Résultat n°78

    Commissariat de police et commissariat spécial d'Epernay. - Fonctionnement, personnel.

    Date

    1914-1920

    Cote

    2 Z 186, 2 Z 1276 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Commissariat de police et commissariat spécial d'Epernay....
  79. Résultat n°79

    Police, gendarmerie, gardes civiques, gardes de communications. - Instructions, recrutement, réorganisation, affaires générales.

    Date

    1920-1940

    Cote

    2 Z 187, 2 Z 757 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Police, gendarmerie, gardes civiques, gardes de communications....
  80. Résultat n°80

    Commissariat de police d'Epernay. - Personnel. Dossiers individuels.

    Date

    1929-1938

    Cote

    2 Z 188, 2 Z 1101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Commissariat de police d'Epernay. - Personnel. Dossiers...