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61 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Appel nominal fait le mardi 15 janvier 1793, l'an deuxième de la République française, sur cette question : Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, et d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat ?

Date

1793

Cote

H bib 945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Code des émigrés, condamnés et déportés ou recueil des décrets rendus par les assemblées constituante, législative et conventionnelle concernant la poursuite et le jugement des émigrés, condamnés et déportés, le séquestre et la vente, l'administration de leurs biens, avec tables chronologiques et des matières

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

H bib 188 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

Dp 5520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Dressée en exécution de l'article 16 de la Loi du 28 mars, et de l'article 1er du [paragraphe] 2. de celle du 25 juillet 1793...

Date

anII

Cote

H bib 20081 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Liste générale des citoyens composant la société populaire et régénérée de la commune de Reims, à l'époque du vingt thermidor, l'an deux de la République française, une et indivisible

Date

[1794]

Cote

Chp 15353 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Liste des représentans du peuple et fonctionnaires publics, élus en l'Assemblée électorale du département de la Marne, tenue le 20 vendémiaire an 4è et jours suivans

Date

[An4]

Cote

Chp 7048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Noms de messieurs les députés qui composent le département de la Marne

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

Chp 15350 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Liste des électeurs du département de la Marne, convoqués à Châlons le 20 vendémiaire de l'an 4 de la République

Date

anIV

Cote

Chp 10048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Lois du 1er vendémiaire, an IV de la République une et indivisible

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

Hp 6568 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Discours pour les fêtes de la Liberté de l'an IV. Célébrées le 10 thermidor, prononcé en présence des autorités constituées du Chef-lieu du département de la Marne et d'un grand concours de citoyens

Date

anIV

Cote

R Chp 6353 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Constitution de la République française. Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen

Date

anIV

Cote

Hp 5899 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Discours prononcé en la maison commune de Châlons le 1er pluviose an IV de la République Française, une et indivisible, jour de la célébration de l'anniversaire de la punition du dernier roi des Français

Date

anIV

Cote

R Chp 6332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Discours prononcé en la maison commune de Châlons, le Ier pluviose an 4 de la République française, une et indivisible, jour de la célébration de l'anniversaire de la punition du dernier roi des François et dont l'impression demandée par tous les citoyens présents, a été arrêtée par l'administration du département

Date

Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 01 (calendrier républicain)

Cote

Chp 6332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Discours prononcé à Châlons, le dix prairial an V, jour de la fête de la Reconnaissance en présence du peuple et des autorités constituées

Date

anV

Cote

R Chp 6355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Liste des électeurs du département de la Marne, de l'an 5 de la République

Date

[1797]

Cote

Chp 6993 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Discours prononcé en la maison commune de châlons, le 2 pluviose an VI, jour de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français

Date

anVI

Cote

R Chp 8560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 12 prairial de l'an VI [Tableau des foires existant dans l'étendue du département de la Marne]

Date

[1798]

Cote

Chp 15312 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Liste des électeurs du département de la Marne. An VIè de la République

Date

[1798]

Cote

Chp 6994 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Discours prononcé en la maison commune de Châlons, 2 pluviose an 6, jour de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français

Date

Année VI de la République, mois de pluviôse, jour 02 (calendrier républicain)

Cote

Chp 5144 (Cote intellectuelle)