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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.

    Date

    1818-1876

    Cote

    5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Octroi
    • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
  2. Résultat n°2

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  3. Résultat n°3

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1914-1938

    Cote

    2 O 5070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1905-1913

    Cote

    2 O 5069

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1895-1900

    Cote

    2 O 5067

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1888-1894

    Cote

    2 O 5066

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1878-1887

    Cote

    2 O 5065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1872-1877

    Cote

    2 O 5064

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1850-1869

    Cote

    2 O 5063

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 O 5062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1811-1819

    Cote

    2 O 5061

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    2 O 5060

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 5058

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 5057

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an X

    Cote

    2 O 5056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 O 5055

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne