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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
  2. Résultat n°2

    Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902 à la fin des années 20 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902...
  3. Résultat n°3

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  4. Résultat n°4

    Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252 : inventaire topographique des dossiers d'établissements, péages, bacs, moulins et pêcheries / Archives nationales ; [rédigé] par Jean-Paul Laurent et Brigitte Schmauch. ParisArchives nationales2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252...
  5. Résultat n°5

    Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges à l'épreuve de la réforme / Anne Conchon. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2002 Etudes générales

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges...
  6. Résultat n°6

    Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François / Gilbert Maheut.

    Date

    1994-1999

    Cote

    Delta 102/39

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Société des sciences et arts de Vitry-le-François
    • Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François...
  7. Résultat n°7

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  8. Résultat n°8

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  9. Résultat n°9

    Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 891

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 O 1815

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 316

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux Bourguignon (1831) ; projet de construction de pavillons, grilles et barrières (1859) ; déplacement des barrières et bureaux d'octroi faubourg de Laon (1883) ; acquisition de terrains pour l'établissement de nouveaux bureaux d'octroi de Bétheny, de Cérès et de Cernay (1885) ; achat d'un terrain à la Société de Tassigny pour emplacement d'un nouveau bureau (1893) ; achat d'un terrain à M. Marguet (1896) ; construction d'un bureau d'octroi, près du pont de Saint-Brice (1899) ; construction d'un bureau à la gare des chemins de fer de l'Est (grande vitesse), (1905).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 3482

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 1745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2 O 4157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1914-1938

    Cote

    2 O 5070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Taillemar à Witry).

    Date

    1816-1937

    Cote

    2 O 3337

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Date

    1900-1936

    Cote

    2 O 928

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).

    Date

    an X-1935

    Cote

    2 O 3333

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Gilbert à Henriot).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3330

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Abbé à Boudsocq).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3324

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 3335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1920).

    Date

    1920-1933

    Cote

    2 O 3568

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1920).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Navaux-Vautras).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 851

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Gadebois-Mortas).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 850

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Henry à Klein).

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    2 O 3331

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1747

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).

    Date

    an XI-1927

    Cote

    2 O 2077

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Giffaumont
    • Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

    Date

    1805-1926

    Cote

    2 O 2095

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Givry-en-Argonne
    • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Manuel des verbalisants en matière de contributions indirectes et d'octrois

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Ferrer, G.

    Date

    [1926]

    Cote

    D bib 683 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel des verbalisants en matière de contributions...
  40. Résultat n°40

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).

    Date

    an X-1926

    Cote

    2 O 3328

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1925

    Cote

    D bib 709 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  42. Résultat n°42

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1815-1925

    Cote

    2 O 4158

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement d'un octroi (an XIII) ; vaine pâture (1924).

    Date

    1841-1925

    Cote

    2 O 967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champaubert-aux-Bois
    • Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Addenet à Excoffier).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4990

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités ; cautionnement des receveurs (1832) ; révision des traitements des employés, suppression des remises (1916).

    Date

    1831-1922

    Cote

    2 O 848

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  50. Résultat n°50

    Octroi. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1870-1921

    Cote

    2 O 107

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octroi. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
  53. Résultat n°53

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Date

    1901-1919

    Cote

    2 O 3567

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Cotte à Delarbre).

    Date

    1809-1919

    Cote

    2 O 3327

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier 1917 au 31 décembre 1918

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 7182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  56. Résultat n°56

    Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    Chp 7996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
  57. Résultat n°57

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1914

    Cote

    D bib 668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  58. Résultat n°58

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  59. Résultat n°59

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1905-1913

    Cote

    2 O 5069

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  61. Résultat n°61

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  62. Résultat n°62

    Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi (1907).

    Date

    1891-1908

    Cote

    2 O 1814

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

    Date

    1904-1907

    Cote

    2 O 115

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Amendes de police et octrois. Demandes de secours....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus

    Date de publication

    1905

    Date

    1905

    Cote

    Chp 7170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour...
  65. Résultat n°65

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1904

    Cote

    D bib 235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
  67. Résultat n°67

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux d'octroi.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 4177

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1901

    Cote

    2 O 4159

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  71. Résultat n°71

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  72. Résultat n°72

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances des contributions indirectes et des octrois de 1790 à 1900

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    D bib 539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances des...
  73. Résultat n°73

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1895-1900

    Cote

    2 O 5067

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Reims. Octroi. - Tarif (1894).

    Date

    1891-1900

    Cote

    2 O 3566

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Tarif (1894).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  76. Résultat n°76

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement (1879).

    Date

    1879-1899

    Cote

    2 O 927

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Date

    1886-1897

    Cote

    2 O 4198

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande de l'établissement d'un octroi (1860) ; nouvelle demande (1896).

    Date

    1860-1896

    Cote

    2 O 2862

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Grand
    • Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1888-1894

    Cote

    2 O 5066

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873) ; règlement modifié (1887).

    Date

    1873-1890

    Cote

    2 O 1813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne