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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
  2. Résultat n°2

    Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902 à la fin des années 20 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902...
  3. Résultat n°3

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  4. Résultat n°4

    Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252 : inventaire topographique des dossiers d'établissements, péages, bacs, moulins et pêcheries / Archives nationales ; [rédigé] par Jean-Paul Laurent et Brigitte Schmauch. ParisArchives nationales2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252...
  5. Résultat n°5

    Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges à l'épreuve de la réforme / Anne Conchon. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2002 Etudes générales

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges...
  6. Résultat n°6

    Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François / Gilbert Maheut.

    Date

    1994-1999

    Cote

    Delta 102/39

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Société des sciences et arts de Vitry-le-François
    • Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François...
  7. Résultat n°7

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  8. Résultat n°8

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  9. Résultat n°9

    Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 891

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 O 1815

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 316

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux Bourguignon (1831) ; projet de construction de pavillons, grilles et barrières (1859) ; déplacement des barrières et bureaux d'octroi faubourg de Laon (1883) ; acquisition de terrains pour l'établissement de nouveaux bureaux d'octroi de Bétheny, de Cérès et de Cernay (1885) ; achat d'un terrain à la Société de Tassigny pour emplacement d'un nouveau bureau (1893) ; achat d'un terrain à M. Marguet (1896) ; construction d'un bureau d'octroi, près du pont de Saint-Brice (1899) ; construction d'un bureau à la gare des chemins de fer de l'Est (grande vitesse), (1905).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 3482

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 1745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2 O 4157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1914-1938

    Cote

    2 O 5070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Taillemar à Witry).

    Date

    1816-1937

    Cote

    2 O 3337

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne