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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.

    Date

    1818-1876

    Cote

    5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Octroi
    • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
  2. Résultat n°2

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  3. Résultat n°3

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1914-1938

    Cote

    2 O 5070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1905-1913

    Cote

    2 O 5069

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1895-1900

    Cote

    2 O 5067

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1888-1894

    Cote

    2 O 5066

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1878-1887

    Cote

    2 O 5065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1872-1877

    Cote

    2 O 5064

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1850-1869

    Cote

    2 O 5063

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 O 5062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1811-1819

    Cote

    2 O 5061

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    2 O 5060

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 5058

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 5057

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an X

    Cote

    2 O 5056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 O 5055

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Addenet à Excoffier).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4990

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Date

    1886-1897

    Cote

    2 O 4198

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Sézanne. Octroi. - Règlement (1876).

    Date

    1871-1883

    Cote

    2 O 4197

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Règlement (1876).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif et règlement (1841) ; nouveau tarif (1854) ; règlement (1870).

    Date

    1803-1870

    Cote

    2 O 4196

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux d'octroi.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 4177

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1901

    Cote

    2 O 4159

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1815-1925

    Cote

    2 O 4158

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2 O 4157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1920).

    Date

    1920-1933

    Cote

    2 O 3568

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1920).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Date

    1901-1919

    Cote

    2 O 3567

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Reims. Octroi. - Tarif (1894).

    Date

    1891-1900

    Cote

    2 O 3566

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Tarif (1894).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Reims. Octroi. - Règlement (1876) ; modifications au règlement et au tarif (1879).

    Date

    1876-1890

    Cote

    2 O 3565

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1876) ; modifications au...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).

    Date

    1850-1875

    Cote

    2 O 3564

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification (1838) ; règlement (1840).

    Date

    1834-1849

    Cote

    2 O 3563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Date

    1813-1833

    Cote

    2 O 3562

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Reims. Octroi.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 O 3561

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Reims. Octroi.

    Date

    an XIV-1809

    Cote

    2 O 3560

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Reims. Octroi (an XIII)

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 3559

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XIII)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Reims. Octroi (an XII)

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 3558

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XII)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Reims. Octroi (an XI, suite)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI, suite)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Reims. Octroi (an XI)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3556

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Reims. Octroi.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    2 O 3555

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux Bourguignon (1831) ; projet de construction de pavillons, grilles et barrières (1859) ; déplacement des barrières et bureaux d'octroi faubourg de Laon (1883) ; acquisition de terrains pour l'établissement de nouveaux bureaux d'octroi de Bétheny, de Cérès et de Cernay (1885) ; achat d'un terrain à la Société de Tassigny pour emplacement d'un nouveau bureau (1893) ; achat d'un terrain à M. Marguet (1896) ; construction d'un bureau d'octroi, près du pont de Saint-Brice (1899) ; construction d'un bureau à la gare des chemins de fer de l'Est (grande vitesse), (1905).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 3482

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Taillemar à Witry).

    Date

    1816-1937

    Cote

    2 O 3337

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 3335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).

    Date

    an X-1935

    Cote

    2 O 3333

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Henry à Klein).

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    2 O 3331

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Gilbert à Henriot).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3330

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).

    Date

    an X-1926

    Cote

    2 O 3328

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Cotte à Delarbre).

    Date

    1809-1919

    Cote

    2 O 3327

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Abbé à Boudsocq).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3324

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande de l'établissement d'un octroi (1860) ; nouvelle demande (1896).

    Date

    1860-1896

    Cote

    2 O 2862

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Grand
    • Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

    Date

    1805-1926

    Cote

    2 O 2095

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Givry-en-Argonne
    • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).

    Date

    an XI-1927

    Cote

    2 O 2077

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Giffaumont
    • Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 O 1815

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi (1907).

    Date

    1891-1908

    Cote

    2 O 1814

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873) ; règlement modifié (1887).

    Date

    1873-1890

    Cote

    2 O 1813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

    Date

    1861-1872

    Cote

    2 O 1812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des tarifs et règlement (1856).

    Date

    1831-1860

    Cote

    2 O 1811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement (1812) ; règlement (1824).

    Date

    an X-1830

    Cote

    2 O 1810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1747

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 1745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement d'un octroi (an XIII) ; vaine pâture (1924).

    Date

    1841-1925

    Cote

    2 O 967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champaubert-aux-Bois
    • Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Date

    1900-1936

    Cote

    2 O 928

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement (1879).

    Date

    1879-1899

    Cote

    2 O 927

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement et tarif (1873).

    Date

    1872-1874

    Cote

    2 O 926

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement et tarif (1873).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au tarif (1840-1846) ; règlement (1846) ; tarif (1852) ; règlement (1857) ; règlement et tarif (1868).

    Date

    1846-1869

    Cote

    2 O 925

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne