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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)
 Date
1818-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Octroi
  • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
Résultat n°2

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.
Cote
3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)
 Date
1799-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5070
 Date
1914-1938
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°4

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5069
 Date
1905-1913
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°5

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5068
 Date
1901-1904
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°6

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5067
 Date
1895-1900
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°7

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5066
 Date
1888-1894
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°8

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5065
 Date
1878-1887
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°9

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5064
 Date
1872-1877
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°10

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5063
 Date
1850-1869
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°11

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5062
 Date
1821-1850
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°12

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5061
 Date
1811-1819
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°13

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5060
 Date
an XIV-1810
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°14

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5059
 Date
an XIII
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°15

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5058
 Date
an XII
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°16

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5057
 Date
an XI
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°17

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5056
 Date
an X
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°18

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5055
 Date
an VIII-an X
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°19

Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.
Cote
2 O 5024
 Date
1814-1921
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.
Résultat n°20

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).
Cote
2 O 4991
 Date
an X-1925
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...