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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire
Cote
SA 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
Résultat n°2

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
Résultat n°3

Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication des vins artificiels (renvoyée à la Commission de l'agriculture) / présentée par M. Cazeau-Cazalet
Cote
SA 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication...
Résultat n°4

Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code rural, et sur quelques parties qui intéressent l'agriculture / par M. Gastebois
Cote
SA 15073 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code...
Résultat n°5

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet
Cote
SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X
 Date
1992
 Lieu
Slovaquie, République tchèque
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
Résultat n°6

La répression de la propagande contre la natalité. La loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement et la propagande anticonceptionnelle / par Pierre Garraud,... Marcel Laborde-Lacoste
Cote
SA 6317 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La répression de la propagande contre la natalité....
Résultat n°7

Mémoire sur la législation des céréales en France / par M. T. Maury
Cote
SA 6124 (Cote intellectuelle)
 Date
1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire sur la législation des céréales en France /...
Résultat n°8

Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et en droit public. Questions nouvelles / [Signé : C. Thiénot.]
Cote
SA 6112 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et...
Résultat n°9

Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit de Nancy. Jus romanum : quod metus causa. Droit français; de l'action en nullité ou en rescision des conventions
Cote
SA 5751 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit...
Résultat n°10

Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles
Cote
SA 5442 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
Résultat n°11

Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Notice et notes
Cote
SA 5349 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants...
Résultat n°12

Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien régime / Jacques Droin
Cote
SA 623 (Cote intellectuelle), 53
 Date
1988
 Lieu
Genève (Suisse)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien...
Résultat n°13

L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations
Cote
SA 508 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant...
Résultat n°14

Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des écoles primaires supérieures et des écoles professionnelles / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 380 (Cote intellectuelle)
 Date
[1870]
 Lieu - Type de document
Manuel scolaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des...
Résultat n°15

Cours de législation usuelle rédigé conformément au nouveau programme officiel / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 261 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cours de législation usuelle rédigé conformément au...
Résultat n°16

Traité élémentaire et pratique de droit français à la portée de tout le monde / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 260 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité élémentaire et pratique de droit français à...
Résultat n°17

Législation française élémentaire et pratique à l'usage de tout le monde / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 259 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Législation française élémentaire et pratique à l'usage...
Résultat n°18

Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs ; suivi d'un Essai sur les usages locaux / par E.-J.-A. Neveu-Derotrie,...
Cote
SA 107 (Cote intellectuelle)
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées...
Résultat n°19

Recueil des principaux textes et documents relatifs à la protection des appellations d'origine / Ministère de l'agriculture. Direction des services sanitaires et scientifiques et de la répression des fraudes
Cote
LB 6147 (Cote intellectuelle)
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil des principaux textes et documents relatifs...
Résultat n°20

L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie, secrétaire général de la confédération des Syndicats médicaux français ; préfacé par Me De Moro-Giafferri, avocat à la cour, ancien membre du conseil de l'ordre
Cote
LB 5063 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie,...