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569 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions

Date

1758

Cote

Ch 288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

Date

2006

Cote

Ch 2312

Résultat n°3

Loi sur la caisse des retraites

Date

[1852]

Cote

Chp 7305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne

Date

1852

Cote

Chp 7367 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..

Date

1881

Cote

Chp 7394 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817

Date

1817

Cote

Chp 7853 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

Date

1822

Cote

Chp 7858 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

Date

1825

Cote

Chp 7859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

Date

1840

Cote

Chp 7864 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866

Date

1866

Cote

Chp 8242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827

Date

[1827]

Cote

Chp 8332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

Date

20e siècle

Cote

Chp 8643 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Réglement des concessions d'eau

Date

1926

Cote

Chp 9594 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Réglement des concessions d'eau...

Date

1933

Cote

Chp 9986 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

Date

1998

Cote

Chp 12532 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin

Date

1914

Cote

Chp 15048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

Date

1843

Cote

Chp 15404 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité

Date

1854

Cote

Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

Date

1996

Cote

Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine

Date

1943

Cote

Dp 5001 (Cote intellectuelle)