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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Ferret, J.-P.

    Date

    [1992]

    Cote

    SA 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
  2. Résultat n°2

    Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
  3. Résultat n°3

    Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication des vins artificiels (renvoyée à la Commission de l'agriculture) / présentée par M. Cazeau-Cazalet

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Cazeaux-Cazalet, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication...
  4. Résultat n°4

    Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code rural, et sur quelques parties qui intéressent l'agriculture / par M. Gastebois

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Gastebois, Armand-Joseph-Jean

    Date

    Vers 1828

    Cote

    SA 15073 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code...
  5. Résultat n°5

    Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
  6. Résultat n°6

    La répression de la propagande contre la natalité. La loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement et la propagande anticonceptionnelle / par Pierre Garraud,... Marcel Laborde-Lacoste

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Garraud, Pierre

    Date

    1921

    Cote

    SA 6317 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La répression de la propagande contre la natalité....
  7. Résultat n°7

    Mémoire sur la législation des céréales en France / par M. T. Maury

    Date de publication

    1853

    Auteur

    Maury, Théodore

    Date

    1853

    Cote

    SA 6124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur la législation des céréales en France /...
  8. Résultat n°8

    Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et en droit public. Questions nouvelles / [Signé : C. Thiénot.]

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Thiénot, Charles

    Date

    1863

    Cote

    SA 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et...
  9. Résultat n°9

    Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit de Nancy. Jus romanum : quod metus causa. Droit français; de l'action en nullité ou en rescision des conventions

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Moignon, Ernest

    Date

    1866

    Cote

    SA 5751 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit...
  10. Résultat n°10

    Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Martin, Eugène

    Date

    1865

    Cote

    SA 5442 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
  11. Résultat n°11

    Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Notice et notes

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Lallemand, Léon

    Date

    1890

    Cote

    SA 5349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants...
  12. Résultat n°12

    Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien régime / Jacques Droin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Droin, Jacques

    Date

    1988

    Cote

    SA 623 (Cote intellectuelle), 53

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien...
  13. Résultat n°13

    L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Aucoc, Léon

    Date

    1889

    Cote

    SA 508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant...
  14. Résultat n°14

    Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des écoles primaires supérieures et des écoles professionnelles / par L.-Ch. Bonne

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Bonne, Louis-Charles

    Date

    [1870]

    Cote

    SA 380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des...
  15. Résultat n°15

    Cours de législation usuelle rédigé conformément au nouveau programme officiel / par L.-Ch. Bonne

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Bonne, Louis-Charles

    Date

    1864

    Cote

    SA 261 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cours de législation usuelle rédigé conformément au...
  16. Résultat n°16

    Traité élémentaire et pratique de droit français à la portée de tout le monde / par L.-Ch. Bonne

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Bonne, Louis-Charles

    Date

    1874

    Cote

    SA 260 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité élémentaire et pratique de droit français à...
  17. Résultat n°17

    Législation française élémentaire et pratique à l'usage de tout le monde / par L.-Ch. Bonne

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Bonne, Louis-Charles

    Date

    1863

    Cote

    SA 259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation française élémentaire et pratique à l'usage...
  18. Résultat n°18

    Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs ; suivi d'un Essai sur les usages locaux / par E.-J.-A. Neveu-Derotrie,...

    Date de publication

    1845

    Auteur

    Neveu-Derotrie, Eugène

    Date

    1845

    Cote

    SA 107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées...
  19. Résultat n°19

    Recueil des principaux textes et documents relatifs à la protection des appellations d'origine / Ministère de l'agriculture. Direction des services sanitaires et scientifiques et de la répression des fraudes

    Date de publication

    1923-1926

    Date

    1923-1926

    Cote

    LB 6147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil des principaux textes et documents relatifs...
  20. Résultat n°20

    L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie, secrétaire général de la confédération des Syndicats médicaux français ; préfacé par Me De Moro-Giafferri, avocat à la cour, ancien membre du conseil de l'ordre

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Cibrie, Paul

    Date

    1935

    Cote

    LB 5063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie,...