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331 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les gaietés du tribunal / Daniel Pellus ; ill. par Nathalie Pellus

Date

1990

Cote

Ch 905 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

Date

1996

Cote

Ch 1211 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Les procès scandaleux en Champagne du Moyen-Age à nos jours / Daniel Pellus

Date

1995

Cote

Ch 1299 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines

Date

1887

Cote

Chp 5470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

Date

1935

Cote

Chp 6135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre 1892. Affaire MM. Louis Roederer contre MM. Carl-August Roederer et E. Mercier. Plaidoirie de Me Paris

Date

1892

Cote

Chp 7064 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, ancien président et doyen de l'Académie de Reims (1821-1902). Discours prononcés sur sa tombe, le mercredi 9 avril 1902, au cimetière d'Avenay

Date

1902

Cote

Chp 7799 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert. Tribunal de commerce de Reims, audiences des 26 février et 5 mars 1895

Date

1895

Cote

Chp 8037 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La cour prévôtale de la Marne / Jean Touzet

Date

1989

Cote

Chp 12307 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

Date

1994

Cote

Chp 12344 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal de Châlons / Michel Jonquet

Date

1999

Cote

Chp 12583 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard

Date

1981

Cote

Chp 13832

Résultat n°13

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

Date

1979

Cote

Chp 13833

Résultat n°14

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet

Date

1990

Cote

Chp 13834

Résultat n°15

Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs

Date

[1888]

Cote

Chp 15373 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur

Date

[1897]

Cote

Chp 15385 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les Fraudes d'Épernay en justice

Date

1908

Cote

Chp 15730 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

Date

1811

Cote

Chp 16760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818 / Jean Touzet

Date

[1989]

Cote

Chp 17878 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de Reims : la notice judiciaire de Courtisols (13 mai 847) et le polyptyque d'Hincmar / Jean-Pierre Devroey

Date

2006

Cote

Chp 19146