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2 831 résultats

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  1. Résultat n°1

    Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens meubles après décès

    Date

    1647-1648

    Cote

    18 B 241

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  2. Résultat n°2

    Procédures pour interdiction

    Date

    1721-1740

    Cote

    18 B 2161

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures pour interdiction
    • Procédures pour interdiction

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  3. Résultat n°3

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    01/1679-06/1679

    Cote

    18 B 574

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1628-1631

    Cote

    18 B 1632

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  5. Résultat n°5

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    07/1676-12/1676

    Cote

    18 B 568

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1646

    Cote

    18 B 1671

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées, expéditions levées

    Date

    1719-1722

    Cote

    18 B 1429

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...
    • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1742

    Cote

    18 B 146

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  11. Résultat n°11

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1630-1631

    Cote

    18 B 1640

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  13. Résultat n°13

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Date

    1700-1704

    Cote

    18 B 1856

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  15. Résultat n°15

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1782

    Cote

    18 B 1604

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  16. Résultat n°16

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1632-08/1632

    Cote

    19 B 131

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Date

    1648

    Cote

    18 B 1925

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1732

    Cote

    18 B 1816

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  19. Résultat n°19

    Procédures extraordinaires

    Date

    1766-1767

    Cote

    18 B 2146

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures extraordinaires
    • Procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  20. Résultat n°20

    Registres des extraordinaires

    Date

    1784

    Cote

    18 B 1313

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  21. Résultat n°21

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Date

    1654

    Cote

    18 B 1931

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  22. Résultat n°22

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1746

    Cote

    18 B 641

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  23. Résultat n°23

    Police administrative et économique : procès-verbaux et affirmations

    Date

    1705

    Cote

    18 B 1950

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police administrative et économique : procès-verbaux...
    • Police administrative et économique : procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  24. Résultat n°24

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1740

    Cote

    20 B 155

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  25. Résultat n°25

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    01/1634-06/1634

    Cote

    18 B 493

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  26. Résultat n°26

    Avis de parents et curatelles

    Date

    1771

    Cote

    18 B 448

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Avis de parents et curatelles
    • Avis de parents et curatelles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  27. Résultat n°27

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    1711

    Cote

    18 B 1125

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  28. Résultat n°28

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1637

    Cote

    18 B 1456

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  29. Résultat n°29

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    22/07/1769-18/11/1769

    Cote

    20 B 273

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  30. Résultat n°30

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    01/1657-03/1657

    Cote

    18 B 1012

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  31. Résultat n°31

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1727

    Cote

    18 B 1551

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  32. Résultat n°32

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    05/1632

    Cote

    18 B 876

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  33. Résultat n°33

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1628-12/1628

    Cote

    19 B 120

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  34. Résultat n°34

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1734

    Cote

    18 B 1558

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  35. Résultat n°35

    Procédures extraordinaires

    Date

    1768-1771

    Cote

    18 B 2150

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures extraordinaires
    • Procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    07/1696-12/1696

    Cote

    18 B 1097

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    08/1632

    Cote

    18 B 878

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  38. Résultat n°38

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    01/1600

    Cote

    18 B 785

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  39. Résultat n°39

    Inventaires et successions

    Date

    1709

    Cote

    18 B 284

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Inventaires et successions
    • Inventaires et successions

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  40. Résultat n°40

    Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens meubles après décès

    Date

    1630

    Cote

    18 B 228

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  41. Résultat n°41

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    08/1649

    Cote

    18 B 945

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  42. Résultat n°42

    Registres des extraordinaires

    Date

    1770

    Cote

    18 B 1299

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  43. Résultat n°43

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    01/1667-03/1667

    Cote

    18 B 1034

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1626-1628

    Cote

    18 B 1623

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  45. Résultat n°45

    Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de choix et d'héritiers, renonciations à successions, exécutions testamentaires, acceptations de legs, gardes bourgeoises, procès-verbaux de scellés, clôtures d'inventaires et autres actes concernant les successions et avis de parents

    Date

    11/1650-12/1650

    Cote

    18 B 386

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de...
    • Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  46. Résultat n°46

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    10/1633

    Cote

    18 B 891

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  47. Résultat n°47

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    05/1680-08/1680

    Cote

    18 B 1066

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  48. Résultat n°48

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1612-09/1612

    Cote

    19 B 62

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  49. Résultat n°49

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1718-1723

    Cote

    20 B 101

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  50. Résultat n°50

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1789

    Cote

    18 B 1611

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  51. Résultat n°51

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1682

    Cote

    18 B 1499

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  52. Résultat n°52

    Correspondance adressée à Madame Veuve Regnard

    Date

    1751

    Cote

    18 B 718

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Correspondance adressée à Madame Veuve Regnard
    • Correspondance adressée à Madame Veuve Regnard

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  53. Résultat n°53

    Registres des extraordinaires

    Date

    1782

    Cote

    18 B 1311

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  54. Résultat n°54

    Récépissé pour les retraits de productions

    Date

    1769-1787

    Cote

    18 B 1885

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Récépissé de retraits de productions
    • Récépissé pour les retraits de productions

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  55. Résultat n°55

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    1725

    Cote

    18 B 1139

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  56. Résultat n°56

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1622-08/1622

    Cote

    19 B 101

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  57. Résultat n°57

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1680

    Cote

    18 B 1497

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  58. Résultat n°58

    Livres de comptes : brouillons

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 176

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Divers au sujet des corporations
    • Livres de comptes : brouillons

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1653

    Cote

    18 B 1684

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  60. Résultat n°60

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Date

    1671-1676

    Cote

    18 B 1934

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  61. Résultat n°61

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédures criminelles

    Date

    1760

    Cote

    18 B 2090

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  62. Résultat n°62

    Correspondance adressée à Regnard, conseiller au Présidial

    Date

    1735

    Cote

    18 B 708

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Correspondance adressée à Regnard, conseiller au Présidial
    • Correspondance adressée à Regnard, conseiller au Présidial

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  63. Résultat n°63

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1720-1721

    Cote

    18 B 137

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  64. Résultat n°64

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1770

    Cote

    18 B 1593

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  65. Résultat n°65

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1620-03/1620

    Cote

    19 B 92

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  66. Résultat n°66

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1720

    Cote

    18 B 1544

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  67. Résultat n°67

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédures criminelles

    Date

    1789

    Cote

    18 B 2120

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  68. Résultat n°68

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    1785

    Cote

    18 B 1200

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  69. Résultat n°69

    Registres d'audiences pour la police des arts et métiers

    Date

    1779

    Cote

    18 B 1340

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres d'audiences pour la police des arts et métiers
    • Registres d'audiences pour la police des arts et métiers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  70. Résultat n°70

    Exploits des causes des manufactures, procès-verbaux, réceptions de chaudronniers et nominations des douze sergiers depuis 1711 jusqu'à 1740)

    Date

    1711-1740

    Cote

    18 B 1980

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Exploits des causes des manufactures, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1728-1729

    Cote

    18 B 1811

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  72. Résultat n°72

    Police administrative et économique : procès-verbaux et affirmations

    Date

    1734-1735

    Cote

    18 B 1965

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police administrative et économique : procès-verbaux...
    • Police administrative et économique : procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  73. Résultat n°73

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1722

    Cote

    20 B 140

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1663

    Cote

    18 B 684

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  75. Résultat n°75

    Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Date

    11/1632

    Cote

    18 B 881

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences ordinaires
    • Ceddes ordinaires, feuilles d'audiences

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  76. Résultat n°76

    Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de choix et d'héritiers, renonciations à successions, exécutions testamentaires, acceptations de legs, gardes bourgeoises, procès-verbaux de scellés, clôtures d'inventaires et autres actes concernant les successions et avis de parents

    Date

    1637

    Cote

    18 B 377

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de...
    • Actes de tutelles et de curatelles, déclarations de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  77. Résultat n°77

    Requête de baladins et comédiens pour jouer à Reims

    Date

    1772-1773

    Cote

    18 B 183

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Police des spectacles
    • Requête de baladins et comédiens pour jouer à Reims
    • Requête de baladins et comédiens pour jouer à Reims

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  78. Résultat n°78

    Pièces de qualités

    Date

    1741

    Cote

    18 B 1434

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Pièces de qualités
    • Pièces de qualités

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  79. Résultat n°79

    Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes du roi et des arrêts du Parlement

    Date

    1777-1790

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  80. Résultat n°80

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1672

    Cote

    19 B 32

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims