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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    LB 4395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  2. Résultat n°2

    La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse

    Date de publication

    1983

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1983

    Cote

    Delta 103/149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond...
  3. Résultat n°3

    Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts de Châtillon-sur-Marne / Raymond Josse

    Date de publication

    1979

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1979

    Cote

    Delta 103/144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts...
  4. Résultat n°4

    Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il d'être maitre des eaux et forêts ?

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1904

    Cote

    Delta 102/23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il...
  5. Résultat n°5

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  6. Résultat n°6

    La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
  7. Résultat n°7

    De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)

    Date de publication

    [1763]

    Date

    [1763]

    Cote

    Chp 15286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des...
  8. Résultat n°8

    Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1883

    Cote

    Chp 7784 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
  9. Résultat n°9

    Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

    Date

    1697-1703

    Cote

    16 B 20

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
  10. Résultat n°10

    Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

    Date

    1500-1600

    Cote

    16 B 19

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
  11. Résultat n°11

    Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

    Date

    1786-1790

    Cote

    16 B 18

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour les officiers du bailliage...
  12. Résultat n°12

    Pièces diverses (concerne la famille Varambault).

    Date

    1701-1790

    Cote

    16 B 17

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
  13. Résultat n°13

    Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

    Date

    1725

    Cote

    16 B 16

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
  14. Résultat n°14

    Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.

    Date

    1710-1711

    Cote

    16 B 15

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
  15. Résultat n°15

    Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

    Date

    1697-1705

    Cote

    16 B 14

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
  16. Résultat n°16

    Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).

    Date

    1697

    Cote

    16 B 13

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
  17. Résultat n°17

    Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

    Date

    1692-1710

    Cote

    16 B 12

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
  18. Résultat n°18

    Pièces de production diverses.

    Date

    1652-1691

    Cote

    16 B 11

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production diverses.
  19. Résultat n°19

    Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

    Date

    1653-1673

    Cote

    16 B 10

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
  20. Résultat n°20

    Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

    Date

    1535-1625

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...