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65 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
LB 4395 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°2

La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse
Cote
Delta 103/149 (Cote intellectuelle)
 Date
1983
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond...
Résultat n°3

Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts de Châtillon-sur-Marne / Raymond Josse
Cote
Delta 103/144 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts...
Résultat n°4

Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il d'être maitre des eaux et forêts ?
Cote
Delta 102/23 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il...
Résultat n°5

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
Résultat n°6

La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
Cote
Delta 26/12 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
Résultat n°7

De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)
Cote
Chp 15286 (Cote intellectuelle)
 Date
[1763]
 Lieu
Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des...
Résultat n°8

Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
Cote
Chp 7784 (Cote intellectuelle)
 Date
1883
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
Résultat n°9

Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.
Cote
16 B 20
 Date
1697-1703
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
Résultat n°10

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.
Cote
16 B 19
 Date
1500-1600
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
Résultat n°11

Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.
Cote
16 B 18
 Date
1786-1790
 Lieu
Asfeld (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour les officiers du bailliage...
Résultat n°12

Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Cote
16 B 17
 Date
1701-1790
 Lieu
Meudon (Hauts-de-Seine, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Résultat n°13

Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.
Cote
16 B 16
 Date
1725
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
Résultat n°14

Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.
Cote
16 B 15
 Date
1710-1711
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
Résultat n°15

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".
Cote
16 B 14
 Date
1697-1705
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
Résultat n°16

Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).
Cote
16 B 13
 Date
1697
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
Résultat n°17

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).
Cote
16 B 12
 Date
1692-1710
 Lieu
Ventelay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
Résultat n°18

Pièces de production diverses.
Cote
16 B 11
 Date
1652-1691
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production diverses.
Résultat n°19

Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).
Cote
16 B 10
 Date
1653-1673
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
Résultat n°20

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.
Cote
16 B 9
 Date
1535-1625
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...