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65 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789 / Gwenaëlle Callemein ; préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau

Date

2021

Cote

H bib 8203

Résultat n°2

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°3

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Côte-d'Or. Archives civiles. Série B / Archives départementales de la Côte-d'Or. ParisP. Dupont1863-1894

Date

1863-1894

Cote

AD 21/1

Résultat n°4

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire. Archives civiles. Série B, nos 1907 à 2308. Chambre des comptes de Montbrison (suite), Chambre domaniale de Montbrison. Tome III / rédigé par M. Joseph de Fréminville. - Saint-EtienneImpr. """"du Stéphanois""""1905

Date

1905

Cote

AD 42/3

Résultat n°5

L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires

Date

2012

Cote

H bib 5745-2

Résultat n°6

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

Date

1535-1625

Cote

16 B 9

Résultat n°7

La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain, 1657-1790, aspects judiciaires, politiques et sociaux. Exposition... Colmar, Archives départementales, 8-22 novembre 1964 / [Catalogue par Christian Wilsdorf et Lucie Roux.]

Date

1964

Cote

H bib 2459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. - [Paris]Gallimard, DL2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires

Date

2009

Cote

H bib 5745-1

Résultat n°9

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Doubs : archives civiles, série B : chambre des comptes de Franche-Comté / Archives départementales du Doubs ; rédigé par Jules Gauthier. BesançonImpr. de P. Jacquin1883-1895

Date

1883-1895

Cote

AD 25/1

Résultat n°10

Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort du présidial de Reims au siècle des Lumières : d'après les registres d'audiences criminelles, de 1722 à 1790 / Véronique Douchin. ReimsUniversité de Reims1993

Date

1993

Cote

Ch 10210/252

Résultat n°11

La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse

Date

1983

Cote

Delta 103/149 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.Tome III supplément : articles B 3359 à 3368 : fonds du parlement de Provence, lettres royaux, 1660-1680 / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Maurice Raimbault et Paul Moulin. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1950

Date

1950

Cote

AD 13/4

Résultat n°13

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

Date

1500-1600

Cote

16 B 19

Résultat n°14

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

Date

1692-1710

Cote

16 B 12

Résultat n°15

La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)

Date

1888

Cote

Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III - 3e volume : Fonds du Parlement de Provence : série B : articles n ° B 3369 à B 3479 : enregistrement (1681-1790) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Augustin Roux, et Marie-Christine Trouillet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1983

Date

1983

Cote

AD 13/5

Résultat n°17

Archives de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange / Archives départementales de Vaucluse ; par Claude-France Hollard ; sous la direction de Christine Martella. AvignonDépartement de Vaucluse2005

Date

2005

Cote

AD 84/24

Résultat n°18

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

Date

1697-1705

Cote

16 B 14

Résultat n°19

Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.

Date

1694-1703

Cote

16 B 1

Résultat n°20

Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.

Date

1540-1688

Cote

16 B 5

Résultat n°21

Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

Date

1662-1710

Cote

16 B 6

Résultat n°22

Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

Date

1653-1673

Cote

16 B 10

Résultat n°23

Conseil d'Etat du Roi

Date

1601-1700

Cote

16 B 4

Résultat n°24

Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

Date

1988

Cote

H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Les conseillers à la cour des aides, 1604-1697 : étude sociale / Martine Bennini. ParisChampion2010 Histoire et archives, hors-série n° 9

Date

2010

Cote

H bib 5418

Résultat n°26

Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'aout 1669

Date

1772

Cote

H bib 143 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts de Châtillon-sur-Marne / Raymond Josse

Date

1979

Cote

Delta 103/144 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

Date

1725

Cote

16 B 16

Résultat n°29

Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes de Normandie / Archives départementales ; dressé par M. Paul Le Cacheux ; avec la collaboration de Melle Marie-Josèphe Le Cacheux. RouenImpr. de Lecerf1934

Date

1934

Cote

AD 76/2

Résultat n°30

La puissance royale : image et pouvoir de l'Antiquité au Moyen âge : [actes du colloque, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 1er-2 octobre 2010] / sous la direction de Emmanuelle Santinelli-Foltz et Christian-Georges Schwentzel. - RennesPresses universitaires de Rennes2012 Histoire, ISSN 1255-2364

Date

2012

Cote

H bib 5923

Résultat n°31

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

Date

1753

Cote

LB 4395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

Date

1786-1790

Cote

16 B 18

Résultat n°33

Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

Date

1697-1703

Cote

16 B 20

Résultat n°34

Cour des aides (1440-1790) : sous-série 3B / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Marie-Christiane de La Conte. RouenConseil général de Seine-Maritime2006

Date

2006

Cote

AD 76/23

Résultat n°35

Pièces de production diverses.

Date

1652-1691

Cote

16 B 11

Résultat n°36

Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1975

Date

1975

Cote

R NAT 103

Résultat n°37

Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.

Date

1689-1698

Cote

16 B 8

Résultat n°38

De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)

Date

[1763]

Cote

Chp 15286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les officiers du Présidial de Reims de la mort de Louis XIV à la Révolution française (1715-1790) / Frédérique Labois. ReimsUniversité de Reims1993

Date

1993

Cote

Ch 10210/304

Résultat n°40

Le Parlement de Châlons-sur-Marne

Date

1882-1884

Cote

Delta 26/7-8 (Cote intellectuelle)