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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Affaire : Lurs, 4 août 1952 / Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence ; textes et conception Jean-Christophe Labadie. Digne-les-BainsConseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 12771

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'Affaire : Lurs, 4 août 1952 / Archives départementales...
  2. Résultat n°2

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  3. Résultat n°3

    La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7457

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La paix des ménages : histoire des violences conjugales,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Autour de la sentence judiciaire : du Moyen âge à l'époque contemporaine / sous la direction de Benoît Garnot et de Bruno Lemesle. - DijonÉd. universitaires de Dijon2012 Sociétés, ISSN 1628-5409

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5945

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Autour de la sentence judiciaire : du Moyen âge à l'époque...
  6. Résultat n°6

    Le droit de punir : du siècle des Lumières à nos jours / sous la direction de Frédéric Chauvaud. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2012 Histoire. Justice et déviance, ISSN 2102-3050

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le droit de punir : du siècle des Lumières à nos jours...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral / Emmanuel Berger ; préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux. RennesPresses universitaires de Rennes2008 Histoire

    Date

    2008

    Cote

    H bib 8067

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un...
  12. Résultat n°12

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811 / Robert Allen. RennesPresses universitaires de Rennes2005

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5118

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  13. Résultat n°13

    La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et représentation / Patricia MacCaughan. ParisH. Champion2005 Histoire et archives. Hors-série ; 5

    Date

    2005

    Cote

    H bib 6334

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et...
  14. Résultat n°14

    Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, village des jeunes (1839-1997) : Répertoire numérique de la sous-série 114 J / Archives départementales d'Indre-et-Loire. ToursConseil général d'Indre-et-Loire2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 37/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
  15. Résultat n°15

    La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle / Louis de Carbonnières. ParisHonoré Champion2004 Histoire et archives, hors-série n° 4

    Date

    2004

    Cote

    H bib 4992

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
  16. Résultat n°16

    Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Mayaud, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
  17. Résultat n°17

    L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Faupin, Bernard

    Date

    1996

    Cote

    Ch 1211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Nuremberg et la France : l'évolution du concept d'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité en droit français / Hervé Chabaud. ReimsUniversité de lettres1981

    Date

    1981

    Cote

    Ch 10210/104

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Nuremberg et la France : l'évolution du concept d'imprescriptibilité...