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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Affaire : Lurs, 4 août 1952 / Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence ; textes et conception Jean-Christophe Labadie. Digne-les-BainsConseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 12771

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'Affaire : Lurs, 4 août 1952 / Archives départementales...
  2. Résultat n°2

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  3. Résultat n°3

    La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7457

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La paix des ménages : histoire des violences conjugales,...
  4. Résultat n°4

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  5. Résultat n°5

    Autour de la sentence judiciaire : du Moyen âge à l'époque contemporaine / sous la direction de Benoît Garnot et de Bruno Lemesle. - DijonÉd. universitaires de Dijon2012 Sociétés, ISSN 1628-5409

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5945

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Autour de la sentence judiciaire : du Moyen âge à l'époque...
  6. Résultat n°6

    Le droit de punir : du siècle des Lumières à nos jours / sous la direction de Frédéric Chauvaud. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2012 Histoire. Justice et déviance, ISSN 2102-3050

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le droit de punir : du siècle des Lumières à nos jours...
  7. Résultat n°7

    Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux...
  8. Résultat n°8

    La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
  9. Résultat n°9

    Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes devant la justice, XIXe-XXe siècles / sous la direction de Frédéric Chauvaud et Gilles Malandain. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire. Justice et déviance

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5732

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes...
  10. Résultat n°10

    La violence et le judiciaire : du Moyen âge à nos jours : discours, perceptions, pratiques : actes du colloque international réuni à Angers les 18, 19 et 20 mai 2006 / organisé par l'HIRES, Centre d'histoire des régulations sociales, Angers et le CERHIO, Centre des recherches historiques de l'Ouest, CNRS UMR 6258, Rennes 2 ; Antoine Follain, Bruno Lemesle, Michel Nassiet... [et al.], dir. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2008 Histoire

    Date

    2008

    Cote

    H bib 5724

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La violence et le judiciaire : du Moyen âge à nos jours...
  11. Résultat n°11

    La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral / Emmanuel Berger ; préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux. RennesPresses universitaires de Rennes2008 Histoire

    Date

    2008

    Cote

    H bib 8067

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un...
  12. Résultat n°12

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811 / Robert Allen. RennesPresses universitaires de Rennes2005

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5118

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  13. Résultat n°13

    La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et représentation / Patricia MacCaughan. ParisH. Champion2005 Histoire et archives. Hors-série ; 5

    Date

    2005

    Cote

    H bib 6334

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et...
  14. Résultat n°14

    Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, village des jeunes (1839-1997) : Répertoire numérique de la sous-série 114 J / Archives départementales d'Indre-et-Loire. ToursConseil général d'Indre-et-Loire2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 37/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
  15. Résultat n°15

    La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle / Louis de Carbonnières. ParisHonoré Champion2004 Histoire et archives, hors-série n° 4

    Date

    2004

    Cote

    H bib 4992

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
  16. Résultat n°16

    Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Mayaud, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
  17. Résultat n°17

    L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Faupin, Bernard

    Date

    1996

    Cote

    Ch 1211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
  18. Résultat n°18

    Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...
  19. Résultat n°19

    Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres X²A 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin, Monique Langlois, Yvonne Lanhers. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1987

    Date

    1987

    Cote

    R NAT 104

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
  20. Résultat n°20

    Nuremberg et la France : l'évolution du concept d'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité en droit français / Hervé Chabaud. ReimsUniversité de lettres1981

    Date

    1981

    Cote

    Ch 10210/104

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Nuremberg et la France : l'évolution du concept d'imprescriptibilité...
  21. Résultat n°21

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  22. Résultat n°22

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    R Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  23. Résultat n°23

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    D bib 1024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  24. Résultat n°24

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  25. Résultat n°25

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  26. Résultat n°26

    Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962

    Date

    1962

    Cote

    Delta 2043/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
  27. Résultat n°27

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1020 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  28. Résultat n°28

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1022 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  29. Résultat n°29

    Code de procédure pénale

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    D bib 731 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale
  30. Résultat n°30

    Code de procédure pénale. (Loi n 57. 1426 du 31 décembre 1957)

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    D bib 596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale. (Loi n 57. 1426 du 31 décembre...
  31. Résultat n°31

    Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Van Meerbeeck, Lucienne

    Date

    1954

    Cote

    Hp 6660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
  32. Résultat n°32

    Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    D bib 624 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
  33. Résultat n°33

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 1019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  34. Résultat n°34

    Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Fréjaville, Marcel

    Date

    1948

    Cote

    D bib 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme...
  35. Résultat n°35

    Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1946

    Cote

    D bib 725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
  36. Résultat n°36

    Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes / Francisque Goyet,... ; préface de F. Mazeaud,...

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Goyet, Francisque

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10016 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit pénal spécial : étude des infractions...
  37. Résultat n°37

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1944

    Cote

    D bib 696 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence...
  38. Résultat n°38

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  39. Résultat n°39

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1935

    Cote

    Delta 28/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  40. Résultat n°40

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...