Filtrer les résultats
Multimédias
  • 83
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 8
  • 25
  • 36
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 15
  • 11
  • 11
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 83
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°2

Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908
Cote
Chp 9516 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
Résultat n°3

Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir
Cote
D bib 190 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Projet de règlement général de police ou recueil méthodique...
Résultat n°4

Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville
Cote
D bib 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme...
Résultat n°5

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962
Cote
Delta 2043/1
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
Résultat n°6

La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle
Cote
Delta 28/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
Résultat n°7

Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
Cote
D bib 10313 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
Résultat n°8

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 1020 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°9

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
SA 560 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°10

Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal
Cote
SA 6270 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
Résultat n°11

Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement
Cote
Chp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[1806]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
Résultat n°12

Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 725 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
Résultat n°13

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Cote
H bib 7532
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
Résultat n°14

La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Bouvancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Résultat n°15

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°16

Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé
Cote
D bib 10343 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après...
Résultat n°17

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix
Cote
Hp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
Résultat n°18

De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand
Cote
SA 6269 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la détention préventive et de la célérité dans les...
Résultat n°19

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1023 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°20

Code de procédure pénale
Cote
D bib 731 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale
Résultat n°21

Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811 / Robert Allen. RennesPresses universitaires de Rennes2005
Cote
H bib 5118
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
Résultat n°22

Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, et les édits, déclarations du roi, arrêts et règlements intervenus jusqu'à présent / par Me Guy Du Rousseaud de La Combe
Cote
H bib 10296 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance...
Résultat n°23

Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud
Cote
D bib 1244 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
Résultat n°24

Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie, sur la même question [Quels sont les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France sans nuire à la sûreté publique]
Cote
SA 562 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie,...
Résultat n°25

Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, village des jeunes (1839-1997) : Répertoire numérique de la sous-série 114 J / Archives départementales d'Indre-et-Loire. ToursConseil général d'Indre-et-Loire2004
Cote
AD 37/19
 Date
2004
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Indre-et-Loire - Archives départementales
  • Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
Résultat n°26

Cours de droit criminel fait à la Faculté de droit de Paris / par M. Berriat-Saint-Prix
Cote
D bib 636/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cours de droit criminel fait à la Faculté de droit...
Résultat n°27

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1024 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°28

L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin
Cote
Ch 1211 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
Résultat n°29

Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit à l'Académie de Châlons-sur-Marne, en 1780
Cote
SA 562 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit...
Résultat n°30

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459
Cote
Chp 6135 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
Résultat n°31

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1022 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°32

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette
Cote
LB 1347 (Cote intellectuelle)
 Date
[1854]
 Lieu - Type de document
Roman

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies...
Résultat n°33

Traité théorique et pratique sur le tarif des droits et indemnités alloués aux greffiers des cours et tribunaux, en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, ouvrage contenant l'exposé des régles qui régissent la matière des frais de justice criminelle et la pratique du droit pénal
Cote
D bib 677 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité théorique et pratique sur le tarif des droits...
Résultat n°34

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
LB 5135 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°35

Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud [et] Marcel Laborde-Lacoste
Cote
D bib 1030 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud...
Résultat n°36

La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et représentation / Patricia MacCaughan. ParisH. Champion2005 Histoire et archives. Hors-série ; 5
Cote
H bib 6334
 Date
2005
 Lieu
Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et...
Résultat n°37

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix
Cote
SA 5380 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
Résultat n°38

Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes devant la justice, XIXe-XXe siècles / sous la direction de Frédéric Chauvaud et Gilles Malandain. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire. Justice et déviance
Cote
H bib 5732
 Date
2009
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes...
Résultat n°39

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)
Cote
Ch 497 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
Résultat n°40

Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique des matières annotées de toutes les décisions de la Cour de cassation, ouvrage faisant suite aux codes criminels interprétes par la doctrine et la jurisprudence / par M. Rolland de Villargues
Cote
D bib 10338 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique...