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83 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bibliothèque philosophique sur les lois criminelles, ou choix des meilleurs discours, dissertations, essais, fragmens, composés par les plus célèbres écrivains sur la jurisprudence criminelle, en françois, anglois, italien, allemand, espagnol, etc., pour parvenir à la réforme des lois pénales dans tous les pays ; traduits et accompagnés de notes et d'observations historiques par l'auteur de la théorie des lois criminelles. Prospectus
Cote
SA 6540 (Cote intellectuelle)
 Date
[1781]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Bibliothèque philosophique sur les lois criminelles,...
Résultat n°2

Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal
Cote
SA 6270 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
Résultat n°3

De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand
Cote
SA 6269 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la détention préventive et de la célérité dans les...
Résultat n°4

Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier
Cote
SA 6267 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle...
Résultat n°5

Examen des comptes de la justice criminelle en France. (Lecture faite à l'Académie des sciences, lettres et arts de Rouen, 1864) / par M. Vingtrinier
Cote
SA 6191 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Examen des comptes de la justice criminelle en France....
Résultat n°6

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix
Cote
SA 5380 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
Résultat n°7

Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie, sur la même question [Quels sont les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France sans nuire à la sûreté publique]
Cote
SA 562 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie,...
Résultat n°8

Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit à l'Académie de Châlons-sur-Marne, en 1780
Cote
SA 562 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit...
Résultat n°9

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
SA 560 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°10

De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premier
Cote
SA 533 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour...
Résultat n°11

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix
Cote
SA 436 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
Résultat n°12

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
LB 5135 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°13

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3755 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés...
Résultat n°14

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette
Cote
LB 1347 (Cote intellectuelle)
 Date
[1854]
 Lieu - Type de document
Roman

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies...
Résultat n°15

Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit
Cote
Hp 15066 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414...
Résultat n°16

Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck
Cote
Hp 6660 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu
Belgique
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
Résultat n°17

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix
Cote
Hp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
Résultat n°18

De la Modification de l'article 259 du Code pénal et des preuves de la légitimité des titres nobiliaires, par M. Biston
Cote
Hp 5486 (Cote intellectuelle)
 Date
1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Modification de l'article 259 du Code pénal et...
Résultat n°19

Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...
Résultat n°20

Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés du chartrier de Thouars / par P. Marchegay
Cote
Dp 5790 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés...