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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bibliothèque philosophique sur les lois criminelles, ou choix des meilleurs discours, dissertations, essais, fragmens, composés par les plus célèbres écrivains sur la jurisprudence criminelle, en françois, anglois, italien, allemand, espagnol, etc., pour parvenir à la réforme des lois pénales dans tous les pays ; traduits et accompagnés de notes et d'observations historiques par l'auteur de la théorie des lois criminelles. Prospectus

Date

[1781]

Cote

SA 6540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal

Date

1865

Cote

SA 6270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand

Date

1862

Cote

SA 6269 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier

Date

1862

Cote

SA 6267 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Examen des comptes de la justice criminelle en France. (Lecture faite à l'Académie des sciences, lettres et arts de Rouen, 1864) / par M. Vingtrinier

Date

1864

Cote

SA 6191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

Date

1852

Cote

SA 5380 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie, sur la même question [Quels sont les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France sans nuire à la sûreté publique]

Date

1781

Cote

SA 562 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit à l'Académie de Châlons-sur-Marne, en 1780

Date

1781

Cote

SA 562 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

Date

1781

Cote

SA 560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premier

Date

1844

Cote

SA 533 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

Date

1852

Cote

SA 436 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

Date

1781

Cote

LB 5135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1911

Cote

LB 3755 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette

Date

[1854]

Cote

LB 1347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit

Date

1934

Cote

Hp 15066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck

Date

1954

Cote

Hp 6660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

Date

1904

Cote

Hp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

De la Modification de l'article 259 du Code pénal et des preuves de la légitimité des titres nobiliaires, par M. Biston

Date

1858

Cote

Hp 5486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés du chartrier de Thouars / par P. Marchegay

Date

1879

Cote

Dp 5790 (Cote intellectuelle)