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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°2

Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908

Date

1908

Cote

Chp 9516 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir

Date

1834

Cote

D bib 190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville

Date

1948

Cote

D bib 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962

Date

1962

Cote

Delta 2043/1

Résultat n°6

La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle

Date

1928

Cote

Delta 28/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot

Date

1823

Cote

D bib 10313 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1961

Cote

D bib 1020 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

Date

1781

Cote

SA 560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal

Date

1865

Cote

SA 6270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement

Date

[1806]

Cote

Chp 15289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1946

Cote

D bib 725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2016

Cote

H bib 7532

Résultat n°14

La justice criminelle à Bouvancourt en 1549

Date

1933

Cote

Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

Date

1980

Cote

Ch 10210/91

Résultat n°16

Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé

Date

1881

Cote

D bib 10343 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

Date

1904

Cote

Hp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand

Date

1862

Cote

SA 6269 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

Date

1963

Cote

D bib 1023 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code de procédure pénale

Date

1959

Cote

D bib 731 (Cote intellectuelle)