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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...
Cote
SA 82 (Cote intellectuelle)
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la...
Résultat n°2

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3754 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°3

Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse
Cote
Hp 6762 (Cote intellectuelle)
 Date
[1904]
 Lieu
La Rochelle (Charente-Maritime, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit...
Résultat n°4

Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service...
Résultat n°5

Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret
Cote
Dp 5011 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par...
Résultat n°6

Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie
Cote
Chp 17015 (Cote intellectuelle)
 Date
[1823]
 Lieu
Loisy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire...
Résultat n°7

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère
Cote
Chp 7889 (Cote intellectuelle)
 Date
1830
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
Résultat n°8

Code Civil
Cote
R D bib 1216 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code Civil
Résultat n°9

Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions du détail et les controverses. Tome deuxième / par G. Baudry-Lacantinerie,...
Cote
H bib 8265
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Précis de droit civil contenant dans une première partie...
Résultat n°10

Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés de droit. Tome Premier, Contenant les matières exigées pour l'examen de première année de la licence en droit / par G. Baudry-Lacantinerie,...
Cote
H bib 8264
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés...
Résultat n°11

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°12

Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8262
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième...
Résultat n°13

Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...
Cote
H bib 8261
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
Résultat n°14

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...
Cote
H bib 320 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe...
Résultat n°15

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Cote
H bib 10284 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
Résultat n°16

Précis de droit civil publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant
Cote
D bib 9 (Cote intellectuelle)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit civil publié d'après le "Cours élémentaire...
Résultat n°17

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 827 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°18

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 826 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°19

Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,
Cote
D bib 825 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine...
Résultat n°20

Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau
Cote
D bib 810 (Cote intellectuelle)
 Date
1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau