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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...

Date

1857

Cote

SA 82 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3754 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse

Date

[1904]

Cote

Hp 6762 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret

Date

1947

Cote

Dp 5011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie

Date

[1823]

Cote

Chp 17015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère

Date

1830

Cote

Chp 7889 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code Civil

Date

1989

Cote

R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions du détail et les controverses. Tome deuxième / par G. Baudry-Lacantinerie,...

Date

1921

Cote

H bib 8265

Résultat n°10

Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés de droit. Tome Premier, Contenant les matières exigées pour l'examen de première année de la licence en droit / par G. Baudry-Lacantinerie,...

Date

1919

Cote

H bib 8264

Résultat n°11

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1950

Cote

H bib 8263

Résultat n°12

Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1948

Cote

H bib 8262

Résultat n°13

Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...

Date

1953

Cote

H bib 8261

Résultat n°14

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...

Date

1885

Cote

H bib 320 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

Date

1769

Cote

H bib 10284 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Précis de droit civil publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant

Date

1943-1944

Cote

D bib 9 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1961

Cote

D bib 827 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1952

Cote

D bib 826 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,

Date

1932

Cote

D bib 825 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau

Date

1818

Cote

D bib 810 (Cote intellectuelle)